Objet Champ d'application du marché
Titre: fabrication d'effets à manches en maille en coton
Produits/services: Chemises polo📦
Brève description: fabrication d'effets à manches en maille en coton
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 327 576 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polos de service courant manches courtes et manches longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises polo📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Description du marché:
“fabrication de polos de service courant manches courtes et manches longues:- polos de service courant manches courtes;polos de service courant manches longues” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 177 576 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chemises de combat F1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fabrication de chemises de combat F1:- chemise de combat Vert OTAN F1;- chemise de combat bleu F1” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
conformément au règlement du Conseil de l'union Européenne no 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé en quantité (mono-attributaire pour le lot no 1 et multi-attributaires pour le lot no 2), d'une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification*, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 (accord-cadre à bons de commande) du code de la commande publique.* Nb : la date de début d'exécution du lot no 2 sera notifiée par ordre de service.Pour le lot no 2, l'accord-cadre étant multi-attributaires:- 60% des quantités seront commandées à l'attributaire classé premier;- 40% des quantités seront commandées à l'attributaire classé second.les variantes sont autorisées (Cf. Article 3 du présent règlement de la consultation).Les candidats pourront présenter :- soit une offre de base (obligatoirement en coton issu de l'agriculture biologique) ;- soit une offre de base et une variante.La variante pourrait porter sur :- l'ajout d'une proportion de fibres en coton recyclé (labellisé) ;- l'utilisation de composants en matériaux recyclés (fermeture à glissière, boutons, thermocollant uniquement).en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume). Le DUME, ou l'e-dume pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public.L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation.toute question devra parvenir à la Plate-Forme commissariat Rambouillet via PLACE, au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur PLACE, au plus tard 6 (six) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres.les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante : Ciec/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay 78120 RAMBOUILLET - téléphones fixes : 01 34 57 61 39 ou 01 34 57 69 77 - téléphone portable : 06 82 69 89 15
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) : Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex”
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 136-388299 (2022-07-13)
Informations complémentaires (2022-07-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 136-388299
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2022-10-04 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-08 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2022/S 147-420740 (2022-07-28)
Informations complémentaires (2022-08-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-11 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-15 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 151-432201 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70 106
Objet Champ d'application du marché
Titre: fabrication d'effets à manches en maille en coton
DAF_2022_001062
Brève description:
“appel d'offres ouvert ayant pour objet la fabrication d'effets à manches en maille en coton au profit du personnel militaire”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12862753.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fabrication de polos de service courant manches courtes et manches longues
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-388299
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 080 2022 088 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: polos de service courant manches courtes et manches longues
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: eminence sas
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@eminence.fr📧
Région: Gard🏙️
URL: https://www.eminence.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6130153.20 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: confection et conditionnement des polos Marine nationale
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 080 2023 087 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chemises de combat F1 - pour 60% des quantités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 904 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: confection et conditionnement des chemises F1
3️⃣
Numéro de contrat: 2023 080 2023 089 00 00
Titre: chemises de combat F1, pour 40% des quantités
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: biotex Technologie SAS
Adresse postale: 1 bis chemin de la Coume
Commune postale: Lavelanet
Code postal: 09300
Courrier électronique: victor.lamego@biotex-tech.com📧
Région: Ariège🏙️
URL: https://www.biotex-tech.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: demcoknitwear sarl
Adresse postale: zi de Moknine BP 47
Commune postale: Moknine
Code postal: 5050
Pays: Tunisie 🇹🇳
Courrier électronique: jelloul.bouguilla@demcoknitwear.com📧
Région: tn 🏙️
URL: https://www.demcointer.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 828 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205890 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Le recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 139205890 📠
Source: OJS 2023/S 169-532793 (2023-08-30)