execution de services de transports scolaires par autocars sur le territoire du maine-et-loire et de la vendee - rENTREE 2023 (65 Lots)

Conseil régional des Pays de la Loire

le présent marché a pour objet l'exécution, par autocars, de services de transport scolaire assurant la desserte d'établissements scolaires en Maine-Et-Loire et en Vendée. Le présent marché a pour objet de confier aux transporteurs l'exécution des services réguliers de transports scolaires en Maine-Et-Loire et en Vendée, réservés principalement aux élèves, organisés pour la desserte des établissements d'enseignement. Des usagers non scolaires peuvent néanmoins être autorisés à emprunter ces services, dans la limite des places disponibles et sur présentation d'un titre de transport délivré par l'autorité organisatrice. La prestation consiste à mettre en oeuvre les services de transports scolaires selon le calendrier scolaire de la zone B arrêté par l'inspection Académique, en application des fréquences, horaires et itinéraires définis dans le cahier des clauses

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-26 Avis de marché
2023-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil régional des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 23440003400026
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44966
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Téléphone: +33 228205838 📞
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Région: Pays de la Loire 🏙️
URL: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509717&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“execution de services de transports scolaires par autocars sur le territoire du maine-et-loire et de la vendee - rENTREE 2023 (65 Lots) 202248412”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'exécution, par autocars, de services de transport scolaire assurant la desserte d'établissements scolaires en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-1 - secteur Baugé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: maine et loire
Description du marché: tsa-23-49-1 - secteur Baugé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-2 - secteur Bourgueil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: tsa-23-49-2 - secteur Bourgueil

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-3 - secteur Chalonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: tsa-23-49-3 - secteur Chalonnes

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-4 - secteur Chemillé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: tsa-23-49-4 - secteur Chemillé
Durée de l'accord: 36

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-5 - secteur Clisson/ Gorges /Torfou
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: tsa-23-49-5 - secteur Clisson/ Gorges /Torfou

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-6 - secteur Les Ponts de Cé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: tsa-23-49-6 - secteur Les Ponts de Cé

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-7 - secteur RPH Segréen
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: tsa-23-49-7 - secteur RPH Segréen
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter du 1er août 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le début d'exécution des services est la rentrée...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-49-8 - secteur Saint Macaire en Mauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: tsa-23-49-8 - secteur Saint Macaire en Mauges

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-9 - secteur Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vendee
Description du marché: tsa-23-85-9 - secteur Chantonnay

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-10 - secteur Les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: tsa-23-85-10 - secteur Les Herbiers

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-11 - tous secteurs / Ile d'elle
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: tsa-23-85-11 - tous secteurs / Ile d'elle

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-12 - secteur ouest Challans / Challans
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: tsa-23-85-12 - secteur ouest Challans / Challans

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-13 - secteur nord-ouest Challans / Challans
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: tsa-23-85-13 - secteur nord-ouest Challans / Challans

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-14 - secteur est sud-est Challans / Challans
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: tsa-23-85-14 - secteur est sud-est Challans / Challans

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-15 - secteur Beauvoir / Challans
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: tsa-23-85-15 - secteur Beauvoir / Challans

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-16 - secteur sud Challans / Challans
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: tsa-23-85-16 - secteur sud Challans / Challans

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-17 - tous secteurs / Machecoul
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: tsa-23-85-17 - tous secteurs / Machecoul

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-18 - secteur nord-est Chantonnay / Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: tsa-23-85-18 - secteur nord-est Chantonnay / Chantonnay

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-19 - secteur sud-ouest Chantonnay / Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: tsa-23-85-19 - secteur sud-ouest Chantonnay / Chantonnay

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-20 - secteur ouest la Chataigneraie / la Chataigneraie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: tsa-23-85-20 - secteur ouest la Chataigneraie / la Chataigneraie

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-21 - secteur est la Chataigneraie / la Chataigneraie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: tsa-23-85-21 - secteur est la Chataigneraie / la Chataigneraie

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-22 - secteur Essarts en Bocage et primaires Saint Fulgent
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: tsa-23-85-22 - secteur Essarts en Bocage et primaires Saint Fulgent

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-23 - secteur Sud-Ouest Fontenay le Comte et RP St Cyr Hermenault
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: tsa-23-85-23 - secteur Sud-Ouest Fontenay le Comte et RP St Cyr Hermenault

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-24 - secteur sud Fontenay / Fontenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: tsa-23-85-24 - secteur sud Fontenay / Fontenay

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-25 - secteur nord-est Fontenay / Fontenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: tsa-23-85-25 - secteur nord-est Fontenay / Fontenay

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-26 - secteur sud-ouest les Herbiers / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: tsa-23-85-26 - secteur sud-ouest les Herbiers / les Herbiers

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-27 - secteur Pouzauges / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: tsa-23-85-27 - secteur Pouzauges / les Herbiers

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-28 - secteur nord les Herbiers / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: tsa-23-85-28 - secteur nord les Herbiers / les Herbiers

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-29 - secteur nord-est les Herbiers / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: tsa-23-85-29 - secteur nord-est les Herbiers / les Herbiers

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-30 - secteur ouest les Herbiers / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: tsa-23-85-30 - secteur ouest les Herbiers / les Herbiers

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-31 - secteur les Herbiers / les Herbiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: tsa-23-85-31 - secteur les Herbiers / les Herbiers

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-32 - secteur sud et ouest Luçon / Luçon
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: tsa-23-85-32 - secteur sud et ouest Luçon / Luçon

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-33 - secteur RPI Liez / St Sigismond / le Mazeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: tsa-23-85-33 - secteur RPI Liez / St Sigismond / le Mazeau

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-34 - secteur Benet / rp Oulmes Nieul et primaires Oulmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: tsa-23-85-34 - secteur Benet / rp Oulmes Nieul et primaires Oulmes

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-35 - tous secteurs / Mortagne sur Sèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: tsa-23-85-35 - tous secteurs / Mortagne sur Sèvre

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-36 - tous secteurs Tiffauges / Tiffauges - torfou - le Longeron
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: tsa-23-85-36 - tous secteurs Tiffauges / Tiffauges - torfou - le Longeron

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-37 - secteur nord-est St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: tsa-23-85-37 - secteur nord-est St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-38 - secteur est sud-est St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: tsa-23-85-38 - secteur est sud-est St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-39 - secteur ouest St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: tsa-23-85-39 - secteur ouest St Laurent sur Sèvre / St Laurent sur Sèvre

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-40 - tous secteurs / la Mothe Achard
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: tsa-23-85-40 - tous secteurs / la Mothe Achard

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-41 - secteur est Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: tsa-23-85-41 - secteur est Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“tsa-23-85-42 - secteur sud-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits”
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“tsa-23-85-42 - secteur sud-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits”

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“tsa-23-85-43 - secteur nord-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“tsa-23-85-43 - secteur nord-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits”

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-44 - tous secteurs / Noirmoutier en l'ile
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: tsa-23-85-44 - tous secteurs / Noirmoutier en l'ile

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-45 - tous secteurs / Palluau
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: tsa-23-85-45 - tous secteurs / Palluau

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-46 - tous secteurs / le Poiré sur vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: tsa-23-85-46 - tous secteurs / le Poiré sur vie

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-47 - secteur sud Aizenay / Aizenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: tsa-23-85-47 - secteur sud Aizenay / Aizenay

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-48 - secteur nord Aizenay / Aizenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: tsa-23-85-48 - secteur nord Aizenay / Aizenay

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-49 - secteur ouest Pouzauges / Pouzauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: tsa-23-85-49 - secteur ouest Pouzauges / Pouzauges

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-50 - secteur nord-est Pouzauges / Pouzauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: tsa-23-85-50 - secteur nord-est Pouzauges / Pouzauges

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-51 - secteur sud-ouest Pouzauges / Pouzauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: tsa-23-85-51 - secteur sud-ouest Pouzauges / Pouzauges

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-52 - secteur sud-est Pouzauges / Pouzauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: tsa-23-85-52 - secteur sud-est Pouzauges / Pouzauges

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-53 - secteur ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: tsa-23-85-53 - secteur ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-54 - secteur nord-ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: tsa-23-85-54 - secteur nord-ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-55 - secteur nord-est les Sables d'olonne / les Sables d'olonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: tsa-23-85-55 - secteur nord-est les Sables d'olonne / les Sables d'olonne

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-56 - secteur est les Sables d'olonnne / les Sables d'olonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: tsa-23-85-56 - secteur est les Sables d'olonnne / les Sables d'olonne

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-57 - tous secteurs / les Brouzils Chavagnes en Paillers
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: tsa-23-85-57 - tous secteurs / les Brouzils Chavagnes en Paillers

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-58 - secteur Ste Hermine et RP Pouille St Valerien
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: tsa-23-85-58 - secteur Ste Hermine et RP Pouille St Valerien

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-59 - tous secteurs / St Hilaire des Loges
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: tsa-23-85-59 - tous secteurs / St Hilaire des Loges

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-60 - secteur nord-ouest St Jean de Monts / St Jean de Monts
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: tsa-23-85-60 - secteur nord-ouest St Jean de Monts / St Jean de Monts

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-61 - secteur nord-est St Jean de Monts / St Jean de Monts
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: tsa-23-85-61 - secteur nord-est St Jean de Monts / St Jean de Monts

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-62 - tous secteurs / Talmont Saint Hilaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: tsa-23-85-62 - tous secteurs / Talmont Saint Hilaire

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-63 - secteur Menomblet Breuil Barret / Fontenay le Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: tsa-23-85-63 - secteur Menomblet Breuil Barret / Fontenay le Comte

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-64 - secteur Cezais St Maurice des Noues / Pouzauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: tsa-23-85-64 - secteur Cezais St Maurice des Noues / Pouzauges

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tsa-23-85-65 - secteur Le Boupère / La Roche-Sur-Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: tsa-23-85-65 - secteur Le Boupère / La Roche-Sur-Yon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les prestations du présent marché sont réservées à une profession particulière :- le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration du candidat dûment complétée - dc2 (jointe au Dce) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment : - la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Une...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les dispositions applicables sont celles du code des transports en vigueur et autres textes applicables au transport scolaire”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-08 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“conformément aux articles R2132-7 à R2132-14 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué médiateur des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209 F
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative - référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 210-603083 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 492 010 724 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Age des vehicules
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Equipements des vehicules
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualite et petinence des formations
Critère de qualité (nom): Valeur envrironnentale
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : âge moyen des véhicules
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Equipements des véhicules
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Qualité et pertinences des formations proposées aux conducteurs”
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-603083

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202248412
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Baugé/ Fougeré
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages cordier
Adresse postale: 6, rue des Portières BP 30035
Commune postale: St Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6640437.86 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6640437.86 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202248413
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Bourgueil
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transports voisin
Adresse postale: 21 rue de Bellevue Corné
Commune postale: Loire Authion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 423037.83 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423037.83 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202248414
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Chalonnes
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages baudouin
Adresse postale: 13 route de Saint Laurent
Commune postale: Chalonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5650488.41 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5650488.41 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 110 900 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“pour les prestations suivantes : Transports scolaires sur le secteur de Chalonnes - circuit 49-d05-08a ; 49-d05-08r ; 49-d05-08_10a ; 49-d05-08_10m ;...”    Afficher plus

4️⃣
Numéro de contrat: 202244017
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur Les Ponts de Cé
Nom et adresse du contractant
Nom: audouard voyages sas
Adresse postale: zi Le Champs Bouchet
Commune postale: Lys Haut Layon
Code postal: 49310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2076956.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2076956.88 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202248419
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: secteur Saint Macaire en Mauges
Nom et adresse du contractant
Nom: augereau Autocars
Adresse postale: 26, rue d'anjou Le Longeron
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 805246.65 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 805246.65 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 202248420
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: secteur Chantonnay
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages rigaudeau
Adresse postale: 29 rue de l'océan
Commune postale: Saint-Prouant
Code postal: 85110
Région: Vendée 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 299 270 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 299 270 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 500611.80 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 085c04_a / 085c04_rm / 085c04_r2 / 085c04_rv1

7️⃣
Numéro de contrat: 202248421
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: secteur les Herbiers
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hervouet France
Adresse postale: 15 rue des Grands Moulins - b.P. 07001 Saint-Georges-De-Montaigu
Commune postale: Montaigu Vendee Cedex
Code postal: 85607
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 219 781 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 219 781 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 202248422
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: tous secteurs / L'Ile d'elle
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages soulard
Adresse postale: 20 rue René Couzinet B.P. 40166
Commune postale: Fontenay-le-Comte Cedex
Code postal: 85203
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 218 684 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 218 684 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 477322.80 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 085c05_a / 085c05_rm / 085c05_r1 / 085c05_rv / 085p02_a / 085p02_r1

9️⃣
Numéro de contrat: 202248423
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: secteur ouest Challans / Challans
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: nombalais mobilite
Adresse postale: 76 C route de Soullans B.P. 445
Commune postale: Challans Cedex
Code postal: 85304
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 999 159 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 999 159 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 581 382 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“298c01_a / 298c01_rm / 298c01_r1 / 298c02_a / 298c02_rm / 298c02_rv / 298c02_r2 /298c10_A / 298c11_rm / 298c11_rv / 298c11_r1”

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248424
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: secteur nord-ouest Challans / Challans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 511 426 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 511 426 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 340 284 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“298c16_a / 298c16_rm / 298c16_r1 / 298c17_a / 298c17_rm / 298c17_r1 / 298c18_a / 298c18_rm / 298c18_r1”

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248425
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: secteur est et sud-est Challans / Challans
Nom et adresse du contractant
Nom: sovetours
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre CS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 433 295 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 433 295 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248426
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: secteur Beauvoir / Challans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 240 219 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 240 219 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248427
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: secteur sud Challans / Challans
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: hervouet tourisme sablais
Adresse postale: 9 bis Allée Alain Gautier - b.P. 20084 Olonne sur mer
Commune postale: Les Sables D'Olonne Cedex
Code postal: 85103
URL: http://paysdelaloire.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 143 876 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 143 876 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2080822.21 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“085c222_a / 085c222_rm / 085c222_rv / 085c222_r1 / 085c235_r2 / 076c59_a / 076c59_rm / 076c59_r1 / 314p05_a / 314p05_r / 076c60_a / 076c60_rm / 076c060_r1 /...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248428
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: tous secteurs / Machecoul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 444 853 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 444 853 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248429
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: secteur nord-est Chantonnay / Chantonnay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 915 989 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 915 989 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202248430
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: secteur sud-ouest Chantonnay / Chantonnay
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages barreteau
Adresse postale: 83 rue du Petit Bourbon
Commune postale: Saint-Martin-des-Noyers
Code postal: 85140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 658 180 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 658 180 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202248431
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: secteur ouest la Chataigneraie / la Chataigneraie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 711 756 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 711 756 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1505294.40 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“016c01_a / 016c01_rm / 016c01_r1 016c03_a / 016c03_rm / 016c03_r1 / 016c04_a / 016c04_rm / 016c04_r1 / 097p01_a / 097c01_r”

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202248432
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: secteur est la Chataigneraie / la Chataigneraie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 428 615 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 428 615 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1903542.70 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“016c06_a / 016c06_rm / 016c06_r1 / 282p01_a / 282p01_r / 016c07_a / 016c07_rm / 016c07_r1 / 016c10_a / 016c10_rm / 016c10_r1 / 166p01_a / 166p01_r 016c12_a...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202248433
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: secteur Essarts en Bocage et primaires Saint Fulgent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 230 639 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 230 639 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 413 456 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“019p04_a / 019p04_r / 323c04_a / 323c04_r1 / 323c04_rm / 044p01_a / 044p01_r / 044p02_a / 044p02_r / 323c13_a / 323c13_r1 / 323c13_rm”

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248434
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: secteur sud-ouest Fontenay le Comte et RP St Cyr l'hermenault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 246 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 246 700 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248435
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: secteur sud Fontenay le Comte / Fontenay le Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 948028.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 948028.20 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248436
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: secteur nord-est Fontenay le Comte / Fontenay le Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 948028.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 948028.20 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248437
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: secteur sud-ouest les Herbiers / les Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 415 957 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 415 957 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 246646.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 320c08_a / 320c08_rm

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248438
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: secteur Pouzauges / les Herbiers
Nom et adresse du contractant
Nom: les cars du bocage
Adresse postale: rue Alphonse Delavau B.P. 60245
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85702
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 869459.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 869459.90 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248439
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: secteur nord les Herbiers / les Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 580 251 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 580 251 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202248440
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: secteur nord-est les Herbiers / les Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 916 757 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 916 757 💰

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202248441
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: secteur ouest les Herbiers / les Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 887 614 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 887 614 💰

2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202248442
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: secteur les Herbiers / les Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 068 124 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 068 124 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 209652.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 320c41_a / 320c41_rm / 320c41_r1

2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202248443
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: secteur sud et ouest Luçon / Luçon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 791 885 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 791 885 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 413236.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 300p07_a / 300p07_r

3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248444
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: secteur RPI Liez / Saint Sigismond / Le Mazeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 580311.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580311.90 💰

3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248445
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: secteur Benet / rp Oulmes Nieul et primaires Oulmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 361 510 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 361 510 💰

3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248446
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: tous secteurs / Mortagne sur Sèvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 865 264 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 865 264 💰

3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248447
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: tous secteurs Tiffauges / Tiffauges - torfou - le Longeron
Nom et adresse du contractant
Nom: augereau autocars
Adresse postale: 26 rue d'anjou Le Longeron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 632 606 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 632 606 💰

3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248448
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: secteur nord-est Saint Laurent sur Sèvre / Saint Laurent sur Sèvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 082 294 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 082 294 💰

3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248449
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: secteur est sud-est Saint Laurent sur Sèvre / Saint Laurent sur Sèvre
Nom et adresse du contractant
URL: http://Paysdelaloire.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 879 320 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 879 320 💰

3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202248450
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: secteur ouest Saint Laurent sur Sèvre / Saint Laurent sur Sèvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 402 980 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 402 980 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 476152.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 172p01_a / 172p01_r / 172p02_a / 172p02_r / 172p04_a / 172p04_r

3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202248451
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: tous secteurs / la Mothe Achard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 248 908 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 248 908 💰

3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202248452
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: secteur est Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 689 515 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 689 515 💰

3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202248453
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: secteur sud-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 398 454 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 398 454 💰

4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248454
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: secteur nord-ouest Moutiers les Mauxfaits / Moutiers les Mauxfaits
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transports brisseau
Adresse postale: zi du Patis 1 Rue du Maréchal Ferrant
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 747 721 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 747 721 💰

4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248455
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: tous secteurs / Noirmoutier en l'ile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 189 999 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 189 999 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 830774.40 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 071c01_a / 071c01_rm / 071c01_r1 / 071c02_a / 071c02_rm / 071c02_r1

4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248456
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: tous secteurs / Palluau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 730 311 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 730 311 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 428 412 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“085c46_a / 085c46_rm / 085c46_r1 / 085c48_a / 085c48_rm / 085c48_r1 / 085c49_a / 085c49_rm / 085c49_r1 / 185p01_a / 185p01_r”

4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248457
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: tous secteurs / le Poiré sur Vie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 557 955 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 557 955 💰

4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248458
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: secteur sud Aizenay / Aizenay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 837 214 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 837 214 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 750 888 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“001c01_a / 001c01_rm / 001c01_r1 / 001c17_r2 / 001c05_a / 001c05_rm / 001c01_r1 / 001c06_a / 001c06_rm / 001c06_r1 / 001c08_a / 001c08_rm / 001c08_r1 / 001c18_r2”    Afficher plus

4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248459
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: secteur nord Aizenay / Aizenay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 498 923 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 498 923 💰

4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202248460
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: secteur ouest Pouzauges / Pouzauges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 033 664 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 033 664 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 451343.40 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 317p02_a / 317p02_r / 317c06_a / 317c06_rm / 317c06_r1

4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202248461
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: secteur nord-est Pouzauges / Pouzauges
Nom et adresse du contractant
Nom: scodec
Adresse postale: 181 Avenue du Général de Gaulle La Tuilerie du Vignault
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 087 793 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 087 793 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1203824.65 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“317p18_a / 317p18_r / 328c23_a / 328c23_rm / 328c23_r1 317p13_a / 317p13_r / 328c20_a / 328c20_rm / 328c20_r1 / 328c21_a / 328c21_rm / 328c21_r1”

4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202248462
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: secteur sud-ouest Pouzauges / Pouzauges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 994 947 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 994 947 💰

4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202248463
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: secteur sud-est Pouzauges / Pouzauges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 014 529 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 014 529 💰

5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248464
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: secteur ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages voisneau
Adresse postale: route des Sables
Commune postale: Landevieille
Code postal: 85220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 030 837 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 030 837 💰

5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248465
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: secteur nord-ouest la Roche sur Yon / la Roche sur Yon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 275 614 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 275 614 💰

5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248466
Numéro d'identification du lot: 55
Titre: secteur nord-est les Sables d'olonne / les Sables d'olonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 635 526 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 635 526 💰

5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248467
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: secteur est les Sables d'olonne / les Sables d'olonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 712 530 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 712 530 💰

5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248468
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: tous secteurs / les Brouzils - chavagnes en Paillers
Nom et adresse du contractant
Région: Sarthe 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 303 843 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 303 843 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 578963.40 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 042p01_a / 042p01_r / 042p02_a / 042p02_r

5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248469
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: secteur Sainte Hermine et RP Pouillé Saint Valérien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 122 276 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 122 276 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 031 004 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“046c01_a / 046c01_rm / 046c01_r1 / 046c06_a / 046c06_rm / 046c06_r1 / 166p01_a / 166p01_r”

5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202248470
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: tous secteurs / Saint Hilaire des Loges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 971 563 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 971 563 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 733612.80 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 047p02_a / 047p02_r / 077c10_a / 077c10_rm / 077c10_r1 / 036p01_a / 036p01_r

5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202248471
Numéro d'identification du lot: 60
Titre: secteur nord-ouest Saint Jean de Monts / Saint Jean de Monts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 139 548 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 139 548 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 737930.20 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 076c03_a / 076c03_am / 076c03_rm / 076c03_r1 / 208c05_a / 208c05_rm / 208c05_r1

5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202248472
Numéro d'identification du lot: 61
Titre: secteur nord-est Saint Jean de Monts / Saint Jean de Monts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 387 733 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 387 733 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 482936.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 050p04_a / 050p04_r / 050rbt01_a / 050rbt01_rm / 050rbt01_r1 / 050rbt01_r2

5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202248473
Numéro d'identification du lot: 62
Titre: tous secteurs / Talmont Saint Hilaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 357136.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357136.50 💰

6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202248474
Numéro d'identification du lot: 63
Titre: secteur Menomblet - breuil Barret / Fontenay le Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 944493.10 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 944493.10 💰

6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202248475
Numéro d'identification du lot: 64
Titre: secteur Cezais - saint Maurice des Noues / Pouzauges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 992489.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 992489.30 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 518093.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 085c40_a / 085c40_rm / 085c40_r1

6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202248476
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: secteur le Boupère / la Roche sur Yon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 665337.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 665337.40 💰

6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202248415
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur Chemillé
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 13 rte de saint laurent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 249033.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249033.44 💰

6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202248416
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur Clisson /Gorges /Torfou
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 , rue d'anjou Le Longeron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2464623.56 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2464623.56 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 225 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: circuits : 49-d10-01 ; 49-d10-02 et 49-d10-03

6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202248418
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: secteur RPH Segréen
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev stao pl 49
Adresse postale: 27 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Nantes
Code postal: 44105
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 125609.68 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125609.68 💰
Source: OJS 2023/S 179-561125 (2023-09-13)
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