Des études et des travaux de terrassement des aires de montage doivent être réalisés en vu des travaux de renouvellement des appareils de voies sur LGV entre 2025 et 2030.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes et travaux de terrassement des aires de montage pour les appareils de voie
2022DOS0339464”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Des études et des travaux de terrassement des aires de montage doivent être réalisés en vu des travaux de renouvellement des appareils de voies sur LGV...”
Brève description
Des études et des travaux de terrassement des aires de montage doivent être réalisés en vu des travaux de renouvellement des appareils de voies sur LGV entre 2025 et 2030.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nord Pas de Calais
Description du marché:
“les prestations et les travaux suivants :
o Démarches administratifs (Assistance à Maitrise d’Ouvrage) :
Elaboration du dossier loi sur l’eau
Elaboration du...”
Description du marché
les prestations et les travaux suivants :
o Démarches administratifs (Assistance à Maitrise d’Ouvrage) :
Elaboration du dossier loi sur l’eau
Elaboration du dossier environnementale (Diagnostic 4 saisons ; diagnostic environnemental faunes et flores)
Solutions foncières (Achat / Convention d’Occupation Temporaire)
Autorisation de défrichement
Autorisations de travaux, de passage, permis, information des riverains, …
o Etudes :
Acquisition de données (données de sol et relevés topographiques) Elaboration des plans (vues en plan et coupes transversales) suivant données d’entrées (emplacement des aires).
Méthodologie mise en place et caractéristique des matériaux utilisés (réemploi/neuf, provenance, qualité).
o Travaux :
Sécurisation du site (fourniture et pose de clôture HERAS avec mise à la terre)
Débroussaillage et abattage d’arbres
Fourniture et pose clôtures et portails type LGV
Travaux de terrassements (déblais, remblais, structure de plateformes ferroviaires, y compris fourniture des matériaux nécessaires) jusqu’à l’altitude de la plateforme ferroviaire existante (piste)
Travaux de chaussées : renforcement ou création d’accès permettant la circulation de poids lourds et engins de levage.
Réalisation de travaux d’assainissement (création ou busage de fossés),
Dépose / pose de clôtures et portails type LGV
Réalisation de mise en sécurisation d’artères de câbles
Création de rampes d’enraillement
Dépose éventuelle de clôtures et de plateforme en fin de chantier
Evacuation des matériaux excédentaires ou impropres en fin de chantier.
Mise en sécurité de la plateforme (GS4, garde-corps, caillebotis, etc.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée des études et des travaux à fournir en vertu du présent accord-cadre est d’un montant de 10 440 000 € HT CE 01/2023
La valeur maximale des...”
Informations complémentaires
La valeur estimée des études et des travaux à fournir en vertu du présent accord-cadre est d’un montant de 10 440 000 € HT CE 01/2023
La valeur maximale des études et des travaux à fournir en vertu du présent accord-cadre est d’un montant de 11 270 000 € HT CE 01/2023
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe et l'importance du personnel d'encadrement. Préciser les effectifs affectés sur la zone objet du marché,
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise
-une déclaration indiquant le poids des marchés SNCF (SNCF, SNCF Mobilités et SNCF Réseau) sur le chiffre d’affaires annuel des entreprises candidates (si groupement, indiquer le poids pour tous les membres du groupement),
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe, ainsi l'organigramme du groupe auquel appartient la société (+détention du capital )
“- pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur ou égal à 18 788 000€.
- pour le groupement d'entreprises, un chiffre...”
- pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur ou égal à 18 788 000€.
- pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur ou égal à égal à 18 788 000€ HT .
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette tâche essentielle, la qualification FNTP 231 : Travaux de...”
Liste et brève description des critères de sélection
• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette tâche essentielle, la qualification FNTP 231 : Travaux de terrassement en grande masse, viser la sous-qualification 2311,
FNTP 232 : Travaux de terrassement courants, garder les deux sous-qualifications 2321 et 2322.
FNTP 233 : Mise en œuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place. (sous-qualification 2331 et 2332).
FNTP 234 : Couches de forme en matériaux granulaires. (la sous-qualification 2342).
• tâche essentielle « voiries, routes »
FNTP 331, 332, 334 : travaux de chaussées autres (VRD, faible trafic, sans aménagement piétons…)
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“En fonction des montants des bons de commande de l'accord cadre, une retenue de garantie sera demandée de :
• 5% du montant du marché si celui-ci est...”
Dépôts et garanties exigés
En fonction des montants des bons de commande de l'accord cadre, une retenue de garantie sera demandée de :
• 5% du montant du marché si celui-ci est inférieur à 200 k€ HT ;
• 3% du montant du marché si celui-ci est supérieur à 200 k€ HT mais inférieur à 700 k€ HT.
• 2% du montant du marché si celui-ci est supérieur à 700 k€ HT.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
En outre, SNCF Réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 37 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14
17:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-11-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 182-516288 (2022-09-16)
Informations complémentaires (2022-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sncf
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes et travaux de terrassement des aires de montage pour les appareils de voie Numéro de référence: 2022DOS0339464”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 182-516288
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection:
• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette tâche essentielle, la qualification FNTP 231 : Travaux de terrassement en grande masse, viser la sous-qualification 2311,
FNTP 232 : Travaux de terrassement courants, garder les deux sous-qualifications 2321 et 2322.
FNTP 233 : Mise en œuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place. (sous-qualification 2331 et 2332).
FNTP 234 : Couches de forme en matériaux granulaires. (la sous-qualification 2342).
• tâche essentielle « voiries, routes »
FNTP 331, 332, 334 : travaux de chaussées autres (VRD, faible trafic, sans aménagement piétons…)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection:
• tâche essentielle tâche essentielle « ouvrages en terre, terrassements »
option : Pour cette tâche essentielle, la qualification FNTP 231 : Travaux de terrassement en grande masse, viser la sous-qualification 2312,
FNTP 232 : Travaux de terrassement courants, garder les deux sous-qualifications 2321 et 2322.
FNTP 233 : Mise en œuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place. (sous-qualification 2331 et 2332).
FNTP 234 : Couches de forme en matériaux granulaires. (la sous-qualification 2342).
• tâche essentielle « voiries, routes »
FNTP 331, 332, 334 : travaux de chaussées autres (VRD, faible trafic, sans aménagement piétons…)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-10-14 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-28 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2022/S 197-560707 (2022-10-07)