epfge - travaux de dépollution
EPFGE
les prestations à effectuer sont décrites dans le CCTP et ses annexes et comprennent notamment : Les opérations liées à la préparation des travaux de dépollution (prélèvements, analyses, établissement des CAP, installations de chantier etc.) ; Les opérations de dépollution proprement dites ; Le conditionnement, transport et évacuation vers la filière adaptée des déchets ; Le traitement et/ou stockage des déchets ; L'Établissement des Dossiers de Récolement des Travaux ainsi réalisés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • eiffage gc infra lineaires Ets Forézienne et Gauthey
- • ENGLOBE FRANCE
- • gpt element terre / malezieux /xardel demolition
- • ortec soleo Ortec Générale de Dépollution
- • Sarpi
- • EPFGE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-02 | Avis de marché |
| 2023-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décontamination du sol
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décontamination du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epfge
Adresse postale: rue Robert Blum BP 245
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Adresse Internet: http://www.epfge.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.grandjean@epfge.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2139166&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-679516
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grand Est
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: pont a mousson
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2022/S 236-679516 (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décontamination du sol
Brève description:
les prestations à effectuer sont décrites dans le CCTP et ses annexes et comprennent notamment : Les opérations liées à la préparation des travaux de dépollution (prélèvements, analyses, établissement des CAP, installations de chantier etc.) ; Les opérations de dépollution proprement dites ; Le conditionnement, transport et évacuation vers la filière adaptée des déchets ; Le traitement et/ou stockage des déchets ; L'Établissement des Dossiers de Récolement des Travaux ainsi réalisés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décontamination du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epfge
Adresse postale: rue Robert Blum BP 245
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Adresse Internet: http://www.epfge.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.grandjean@epfge.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2139166&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-679516
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est au minimum de 3 et au maximum de 6.L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel par attributaire :Sans montant minimum ;Maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les opérations liées à la préparation des travaux de dépollution (prélèvements, analyses, établissement des CAP, installations de chantier etc.) ;Les opérations de dépollution proprement dites ;Le conditionnement, transport et évacuation vers la filière adaptée des déchets ; Le traitement et/ou stockage des déchets ;L'Établissement des Dossiers de Récolement des Travaux ainsi réalisés
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Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est renouvelable 3 fois par tacite reconduction le jour du terme de sa durée d'exécution. En cas de non-reconduction, le Maitre d'ouvrage informera le prestataire par ordre de service notifié au plus tard un mois avant la fin de la période en cours
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dans le cadre des marché subséquents, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales. Le nouveau marché ne pourra être conclu que pendant une durée de 4 ans à compter de la notification du présent marché
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Site principal ou lieu d'exécution: grand Est
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: pont a mousson
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1991097&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le présent accord-cadre est renouvelable 3 fois par tacite reconduction le jour du terme de sa durée d'exécution. En cas de non-reconduction, le Maitre d'ouvrage informera le prestataire par ordre de service notifié au plus tard un mois avant la fin de la période en cours
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2022/S 236-679516 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-061
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-406898
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-679516
Numéro JO-S: 129
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Constitution et organisation de l'équipe dédiée à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens matériels mobilisés
Capacité d'intervention à l'échelle du territoire concerné
Pertinence et cohérence des filières de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des clauses environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: eiffage gc infra lineaires Ets Forézienne et Gauthey
Adresse postale: 3-7 Place de l'europe
Commune postale: Velisy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Eiffage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom: ortec soleo Ortec Générale de Dépollution
Adresse postale: parc de Pichaury
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Adresse Internet: http://Ortec.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: gpt element terre / malezieux /xardel demolition
Adresse postale: 17 Rue Georges Méliès
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Adresse Internet: http://Element.terre.fr 🌏
Nom: englobe France
Adresse postale: chemin de Braseux
Commune postale: Echarcon
Code postal: 91540
Adresse Internet: http://Englobe.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: sarpi
Adresse postale: 17 Rue du Périgord
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Adresse Internet: http://SARPI.FR 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Source: OJS 2023/S 129-406898 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-061
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-406898
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-679516
Numéro JO-S: 129
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Constitution et organisation de l'équipe dédiée à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens matériels mobilisés
Capacité d'intervention à l'échelle du territoire concerné
Pertinence et cohérence des filières de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des clauses environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: eiffage gc infra lineaires Ets Forézienne et Gauthey
Adresse postale: 3-7 Place de l'europe
Commune postale: Velisy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Eiffage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom: ortec soleo Ortec Générale de Dépollution
Adresse postale: parc de Pichaury
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Adresse Internet: http://Ortec.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: gpt element terre / malezieux /xardel demolition
Adresse postale: 17 Rue Georges Méliès
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Adresse Internet: http://Element.terre.fr 🌏
Nom: englobe France
Adresse postale: chemin de Braseux
Commune postale: Echarcon
Code postal: 91540
Adresse Internet: http://Englobe.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: sarpi
Adresse postale: 17 Rue du Périgord
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Adresse Internet: http://SARPI.FR 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Source: OJS 2023/S 129-406898 (2023-07-03)
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