entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS. Lots no5 et 7

Smitred Ouest d'Armor

lots no5 " Fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers " et no7 " Contrôle et alignement du tube brs " de l'opération d'entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS de Pleumeur-Bodou.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique), sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants y compris période initiale :
Lot no5: 80 000, 00 euro (H.T.). Maximum, lot no7: 30 000.00 euro (H.T.). Maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• D. Hantsch SAS

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-07	Avis de marché
2023-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: 2022.1.19
Brève description:

lots no5 " Fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers " et no7 " Contrôle et alignement du tube brs " de l'opération d'entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS de Pleumeur-Bodou. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique), sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants y compris période initiale : Lot no5: 80 000, 00 euro (H.T.). Maximum, lot no7: 30 000.00 euro (H.T.). Maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Code CPV supplémentaire: Bâches imperméables 📦
Machines industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-558504
Se réfère à l'avis: 2022/S 153-437222
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique), sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants y compris période initiale :

Lot no5: 80 000, 00 euro (H.T.). Maximum, lot no7: 30 000.00 euro (H.T.). Maximum

Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture ou réparation de bâches anti-odeurs, fourniture d'instrumentation et de pièces mécaniques (enrouleurs de bâches) et autres pièces pour les casiers en aération pilotée

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2023, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

Intitulé du lot: contrôle et alignement du tube BRS
Numéro du lot: 7
Brève description:

contrôle, alignement et rééquilibrage du tube BRS (tube rotatif de pré-fermentation pour le traitement des ordures ménagères) de l'unité de Compostage d'ordures Ménagères (Ucom)

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Kerduel à Pleumeur-Bodou (22560)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;

- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

- Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME tel que précisé ci-dessus

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (Syndicat mixte)
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Une visite du site est possible sur rendez-vous formulé au moins 48h à l'avance auprès de la directrice d'exploitation au 02 96 54 65 10

- pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution :

Lot no1 : Entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées,

lot no2 : Travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités,

lot no3 : Entretien et renouvellement d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs...

Lot no4 : Fourniture de toiles et autres pièces pour crible LIWELL,

Lot no6 : Fourniture et remplacement de bandes

- précision blocs Ii.I.5 (valeur totale estimée) et Ii.I.6 (valeur estimée) : il s'agit des montants maximums du marché sur la durée maximum, y compris périodes de reconduction.

- Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh , aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur MEGALIS, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: dreets des pays de la loire Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Source: OJS 2022/S 197-558504 (2022-10-07)

Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lots no5 " Fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers " et no7 " Contrôle et alignement du tube BRS " de l'opération d'entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS de Pleumeur-Bodou. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique), sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants y compris période initiale : lot no5: 80 000, 00 euros (H.T.). Maximum, lot no7: 30 000.00 euros (H.T.). Maximum

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040441
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-558504
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché (lot 5) - bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatif indicatif sur la durée maximale du marché (y compris périodes de reconduction). - pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : Lot no1 : Entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées, Lot no2 : Travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités, Lot no3 : Entretien et renouvellement d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs... Lot no4 : Fourniture de toiles et autres pièces pour crible LIWELL, Lot no6 : Fourniture et remplacement de bandes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: d. Hantsch sas
Adresse postale: zi rue de l'europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 188390.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché (lot 5)

- bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatif indicatif sur la durée maximale du marché (y compris périodes de reconduction).

Lot no2 : Travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d'utilités,

Lot no3 : Entretien et renouvellement d'équipements électriques, moteurs, motoréducteurs...

Lot no4 : Fourniture de toiles et autres pièces pour crible LIWELL, Lot no6 : Fourniture et remplacement de bandes

Source: OJS 2023/S 015-040441 (2023-01-16)

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