l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de Gennevilliers.Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts.En complément des travaux d'entretien, des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le Cctp.Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture, la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'oeuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord cadre.Les accords-cadres seront exécutés, pour chacun des lots, par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 22de03
Brève description:
l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de Gennevilliers.Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts.En complément des travaux d'entretien, des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le Cctp.Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture, la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'oeuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord cadre.Les accords-cadres seront exécutés, pour chacun des lots, par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au Ccap
l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de Gennevilliers.Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts.En complément des travaux d'entretien, des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le Cctp.Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture, la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'oeuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord cadre.Les accords-cadres seront exécutés, pour chacun des lots, par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au Ccap
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-436220
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque reconduction est de 12 mois.la durée maximale du contrat,toutes périodes confondues,est de 48 mois.En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.le titulaire ne peut refuser la reconduction
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque reconduction est de 12 mois.la durée maximale du contrat,toutes périodes confondues,est de 48 mois.En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.le titulaire ne peut refuser la reconduction
Intitulé du lot: entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités, remise en état et aménagement d'espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités, remise en état et aménagement d'espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
espaces verts communaux Gennevilliers (92230) et propriété communale de Ménilles 92230 - gennevilliers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: document Unique de marché Européen
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose l'entreprise.Titres de qualification des entreprises du paysage au minimum délivré par l'organisme professionnel Qualipaysage ou équivalent :-Aménagements paysagers confirmés,- entretien d'aménagements paysagers spécialisés- voirie Urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructures
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose l'entreprise.Titres de qualification des entreprises du paysage au minimum délivré par l'organisme professionnel Qualipaysage ou équivalent :-Aménagements paysagers confirmés,- entretien d'aménagements paysagers spécialisés- voirie Urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructures
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 153-436220 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268874
Se réfère à l'avis: 2022/S 153-436220
Numéro JO-S: 88
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
espaces verts communaux Gennevilliers (92230) et propriété communale de Ménilles 92230 Gennevilliers
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Nom: universal Paysage
Adresse postale: 8 Rue Philippe Lebon
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: marcel Villette
Adresse postale: 62 Av Vieux Chemin St Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 088-268874 (2023-05-02)