l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de Gennevilliers.Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts.En complément des travaux d'entretien, des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le Cctp.Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture, la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'oeuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord cadre.Les accords-cadres seront exécutés, pour chacun des lots, par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, Remise En Etat Et Amenagement D'Espaces Verts Pour La Ville De Gennevilliers (2 Lots)
22de03”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de...”
Brève description
l'Accord cadre concerne l'entretien, la remise en état et l'aménagement d'espaces verts, répartis en deux lots, pour les besoins de la ville de Gennevilliers.Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts.En complément des travaux d'entretien, des prestations récurrentes de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le Cctp.Des prestations ponctuelles telles que la remise en état des espaces verts et la fourniture, la plantation de végétaux ainsi que la mise à disposition de main d'oeuvre avec petits matériels et véhicules sont prévues dans le cadre de cet accord cadre.Les accords-cadres seront exécutés, pour chacun des lots, par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au Ccap
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“espaces verts communaux Gennevilliers (92230) et propriété communale de Ménilles 92230 - gennevilliers”
Description du marché:
“entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée...”
Critère de qualité (nom)
Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque reconduction est de 12 mois.la durée maximale du contrat,toutes périodes confondues,est de 48 mois.En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.le titulaire ne peut refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités, remise en état et aménagement d'espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités, remise en état et aménagement d'espaces verts” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mesures mises en oeuvre dans le cadre du développement durable et de la gestion différenciée des espaces verts” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: document Unique de marché Européen
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose l'entreprise.Titres de qualification des entreprises du paysage au minimum délivré par l'organisme professionnel Qualipaysage ou équivalent :-Aménagements paysagers confirmés,- entretien d'aménagements paysagers spécialisés- voirie Urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructures
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 153-436220 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“espaces verts communaux Gennevilliers (92230) et propriété communale de Ménilles 92230 Gennevilliers”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-436220
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des secteurs d'habitations Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: universal Paysage
Adresse postale: 8 Rue Philippe Lebon
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des secteurs d'habitations Sud et de la zone d'activités, remise en état et aménagement d'espaces verts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: marcel Villette
Adresse postale: 62 Av Vieux Chemin St Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 088-268874 (2023-05-02)