entretien et nettoyage des batiments du departement de L'Oise sur le secteur du beauvaisis et du creillois

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet des prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis et du secteur Creillois.
L'Objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation.
une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soigné.
les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots (Cctp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Absolu services propreté

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-03	Avis de marché
2022-05-06	Informations complémentaires
2022-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CG_60_20220401W2_01
Brève description:

la consultation a pour objet des prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis et du secteur Creillois. L'Objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soigné. les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots (Cctp).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale: dga fm, Direction de la Commande publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date limite de soumission: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-243169
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et pour un montant maximum de 1900000euros (H.T.), soit 475000euros HT par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 1715000euros HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 428750euros HT par période

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet des prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis et du secteur Creillois.

L'Objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation.

une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soigné.

les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots (Cctp).

Valeur totale estimée: 3 005 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis
Numéro du lot: 1
Brève description:

les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun au deux lots (Cctp)

Valeur estimée hors TVA: 1 715 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du CCAP
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de services pourront être réalisées

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: entretien et nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur Creillois
Numéro du lot: 2
Brève description:

les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots (Cctp)

Valeur estimée hors TVA: 1 290 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et pour un montant maximum de 1420000euros (H.T.), soit 355000euros HT par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 1290000euros HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 322500euros HT par période

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

beauvaisis

creillois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique.

les modalités sont précisées au RC et au CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

s'Agissant de la présente consultation, les accords-cadres sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Le montant indiqué à la rubrique ll.1.5) correspond à l'estimation du marché public sur sa durée totale de 48 mois. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour l'ensemble des lots sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 320 000 euros (H.T.), soit 830 000 euros HT par période. Les montants maximums propres à chaque lots sont indiqués à la rubrique Ii.2.14). Les modalités des visites sur sites obligatoires sont précisées à l'article 8 du RC. Les délais d'exécution de l'accord-cadre sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation (Rc). La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique. La co-traitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du R.C. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 9 du CCAP. Les documents sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du dossier de consultation des entreprises (Dce) est précisées à l'article 7.1 du règlement de la consultation (R.C.). Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du R.C étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1.2), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC. Pour attribuer chacun des lots de l'accord cadre au candidat dont l'offre serait économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- prix : 60points, 2- valeur technique : 30 points 3- développement durable : 10 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 25 mai 2022 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 27 mai 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont précisées à l'article 12 du RC. La date prévisionnelle de notification du marché public est fixée au mois d'octobre 2022. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité de l'accord cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2022/S 089-243169 (2022-05-03)

Informations complémentaires (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet des prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis et du secteur Creillois. L'Objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. Une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soigné. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots (Cctp)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-251414
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-243169
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2022/S 091-251414 (2022-05-06)

Avis d'attribution de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet des prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du Département de l'oise sur le secteur du Beauvaisis et du secteur Creillois. L'Objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. Une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soigné.

Valeur totale du marché: 3 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-404271
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est conclu pour l'ensemble des lots, sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 320 000 euro ht, soit pour le lot 1 sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 900 000 euro et pour le lot 2 sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 420 000 euro. Le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7 correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée totale et les montants indiqués à la rubrique V.2.4 correspondent au montant maximum du lot sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: absolu services proprete
Adresse postale: 23 Rue de Pinçonlieu
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
1 420 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2022/S 141-404271 (2022-07-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)