les prestations porteront sur :-les tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, selon des techniques biens définies ;-Les travaux sécuritaires du patrimoine arboré ;-le démontage et l'abattage d'arbres ;-Le travail sur les souches (rognage ou extraction et dévitalisation) ;-le nettoyage des chantiers par l'enlèvement des produits d'exploitation, branchages, gravats et autres ;-la remise en état des lieux ;-les pratiques de lutte intégrée ;-Les prestations annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472103030📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: groupement Ville de Lyon et Ccas : Ville de Lyon
Adresse postale: 1, Place de la Comédie
Commune postale: Lyon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches2.lyon.fr🌏
URL de participation: http://marches2.lyon.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arborésecteur 3_3ème, 6ème arrondissements et extérieurs de Lyon
A2ev10206”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les prestations porteront sur :-les tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, selon des techniques biens définies ;-Les travaux sécuritaires du...”
Brève description
les prestations porteront sur :-les tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, selon des techniques biens définies ;-Les travaux sécuritaires du patrimoine arboré ;-le démontage et l'abattage d'arbres ;-Le travail sur les souches (rognage ou extraction et dévitalisation) ;-le nettoyage des chantiers par l'enlèvement des produits d'exploitation, branchages, gravats et autres ;-la remise en état des lieux ;-les pratiques de lutte intégrée ;-Les prestations annexes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“les prestations porteront sur :-les tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, selon des techniques biens définies ;-Les travaux sécuritaires du...”
Description du marché
les prestations porteront sur :-les tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, selon des techniques biens définies ;-Les travaux sécuritaires du patrimoine arboré ;-le démontage et l'abattage d'arbres ;-Le travail sur les souches (rognage ou extraction et dévitalisation) ;-le nettoyage des chantiers par l'enlèvement des produits d'exploitation, branchages, gravats et autres ;-la remise en état des lieux ;-les pratiques de lutte intégrée ;-Les prestations annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-31 📅
Date de fin: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois pour une période de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“ca 3 ans : Une déclaration précisant le chiffre d'affaires global connu des 3 dernières années (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“qualif ou Ref Fcs complète : Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
qualif ou Ref Fcs complète : Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;effectifs globaux : Une déclaration indiquant le dernier effectif global connu
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“seuil minimum de capacité professionnelle exigé : Le candidat devra apporter la preuve de sa capacité dans les domaines ci-après :- capacité à assurer la...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
seuil minimum de capacité professionnelle exigé : Le candidat devra apporter la preuve de sa capacité dans les domaines ci-après :- capacité à assurer la réalisation avec son matériel propre ou loué des traitements phytosanitaires avec des moyens d'application adaptés. L'Entreprise doit être capable de poser un diagnostic phytosanitaire et d'établir une préconisation écrite l'engageant. Cette capacité pourra être prouvée par la qualification Certiphyto catégorie Décideur et Certiphyto catégorie Opérateur, ou une liste de références équivalentes.- Capacité à assurer la réalisation en toute situation et contrainte, des travaux variés d'élagage courant des arbres (taille, entretien et abattage), sur plusieurs chantiers simultanément avec son propre personnel et avec son matériel propre ou loué. Il dispose parmi son personnel :- d'au moins deux salariés titulaires du Cs Taille et soins des arbres ou Cs Arboristes Elagueurs, et titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité.- d'au moins un titulaire d'un Caces nacelle1 avec autorisation de conduite de nacelle délivrée par l'employeur.- d'au moins un responsable de l'équipe d'élagage (non compris dans le personnel administratif et hors chef d'entreprise) qui aura une expérience professionnelle minimum de trois ans dans le domaine de l'arbre.- un salarié dans chaque équipe sera titulaire d'un brevet Sst/ Grimpeur Sauveteur dans l'arbre à jour.- le chef d'équipe arboriste élagueur aura au minimum 3 années d'expérience en élagage.Cette capacité pourra être prouvée par la qualification E142, ou par la transmission d'une liste de références équivalentes, accompagnée des Cv des salariés mobilisés sur le présent marché et de la liste du matériel affecté à la réalisation des missions.Seuil minimum de capacité technique exigé : Le candidat doit disposer d'un effectif composé d'au moins 20 personnes dont trois équipes dédiées à l'entretien du patrimoine arboré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Procédure d'appel d'offres ouvert.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Minimum par période de 75 000 euro(s) HT et maximum par période de 225 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 233-670070 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 675 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-670070
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4568a
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pothier Elagage
Adresse postale: 190 Av Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 675 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutée. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
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Source: OJS 2023/S 065-190779 (2023-03-27)