entretien du patrimoine arboré
Paris Vallée de la Marne
entretien du patrimoine arboré
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services sylvicoles › Services liés à la sylviculture
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-21 | Avis de marché |
| 2022-07-21 | Informations complémentaires |
| 2023-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 22035/36/37
Brève description:
“entretien du patrimoine arboré”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: paris vallee de la marne
Adresse postale: 5 Cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-27 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340501
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
“lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire un nombre de lots supérieur au nombre maximal...”
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Intitulé du lot: 22035 Opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
“opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest”
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans”
Description des options:
“réalisation de prestations similairesl'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise...”
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Informations complémentaires:
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
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Intitulé du lot: 22036 Opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
“opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 22037 Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire
Numéro du lot: 3
Brève description:
“entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire”
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date denotification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou...”
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Situation économique et financière:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“le niveau minimum de capacités attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré”
Capacité technique et professionnelle:
“-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le titulaire s'engage à réaliser, pour l'exécution du présent marché, une action d'insertion, selon les modalités définies au CCAP, qui permette l'accès ou...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“dans 4 ans”
“sont détaillés au RC : Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, Renseignements complémentaires, forme et montant du...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Bp8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : recours possible jusqu'à lasignature du marché ;Référé contractuel :...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 120-340501 (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 22035/36/37
Brève description:
“entretien du patrimoine arboré”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: paris vallee de la marne
Adresse postale: 5 Cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-27 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340501
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
“lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire un nombre de lots supérieur au nombre maximal...”
Intitulé du lot: 22035 Opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
“opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest”
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans”
Description des options:
“réalisation de prestations similairesl'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise...”
Informations complémentaires:
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
Intitulé du lot: 22036 Opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
“opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 22037 Entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire
Numéro du lot: 3
Brève description:
“entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire”
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date denotification si elle intervient postérieurementle marché est passé pour une...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou...”
Situation économique et financière:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“le niveau minimum de capacités attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré”
Capacité technique et professionnelle:
“-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le titulaire s'engage à réaliser, pour l'exécution du présent marché, une action d'insertion, selon les modalités définies au CCAP, qui permette l'accès ou...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=812640&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“dans 4 ans”
“sont détaillés au RC : Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, Renseignements complémentaires, forme et montant du...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Bp8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : recours possible jusqu'à lasignature du marché ;Référé contractuel :...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 120-340501 (2022-06-21)
Informations complémentaires (2022-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la sylviculture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-407300
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-340501
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2022/S 142-407300 (2022-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la sylviculture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-407300
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-340501
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2022/S 142-407300 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22035/35/37
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Commune postale: Marne-la-Valéle Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 160372454 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048337
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“pour l'ensemble des lots le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurement. le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 22035 - opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant...”
Afficher plus
“Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du...”
Afficher plus
Intitulé du lot: 22036 - opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est
22037 - entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (pondérée en 5 sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (subdivisée en 5 sous-critères)
Valeur technique (subdivisée en 4 sous-critères)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: hatra
Numéro d'enregistrement national: 4840730020038
Adresse postale: 5 avenue de la sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149827707 📞
Courrier électronique: hatra@hatra.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: foret de L'Ile de france
Numéro d'enregistrement national: 32808314200039
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Téléphone: +33 160752027 📞
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: terideal mabillon
Numéro d'enregistrement national: 74715071200020
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Téléphone: +33 169811800 📞
Courrier électronique: fhervet@groupe-segex.com 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: terideal L'Eden VERT
Numéro d'enregistrement national: 32058518500053
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vick
Code postal: 78490
Téléphone: +33 134570570 📞
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Référence
Informations complémentaires
“pour l'ensemble des lots le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurement.”
“le marché est passé pour une durée ferme de 1 an.”
“Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive de un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.”
“le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à...”
Afficher plus
“Il est passé sans montant minimum et avec les montant maximum suivant :”
“Lot 1 : 350 000 euro ht par période.”
“Lot 2 : 350 000 euro ht par période.”
“Lot 3 : 250 000 euro ht par période.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;”
“Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;”
“Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: s, Préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Source: OJS 2023/S 018-048337 (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22035/35/37
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Commune postale: Marne-la-Valéle Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 160372454 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048337
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“pour l'ensemble des lots le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurement. le...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 22035 - opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Ouest
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant...”
“Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du...”
Intitulé du lot: 22036 - opérations de tailles, d'abattages, de traitement de souches et parcs et milieux urbains secteur Est
22037 - entretien forestiers et prestations annexes à la sylviculture sur l'ensemble du territoire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (pondérée en 5 sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique (subdivisée en 5 sous-critères)
Valeur technique (subdivisée en 4 sous-critères)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: hatra
Numéro d'enregistrement national: 4840730020038
Adresse postale: 5 avenue de la sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149827707 📞
Courrier électronique: hatra@hatra.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: foret de L'Ile de france
Numéro d'enregistrement national: 32808314200039
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Téléphone: +33 160752027 📞
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: terideal mabillon
Numéro d'enregistrement national: 74715071200020
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Téléphone: +33 169811800 📞
Courrier électronique: fhervet@groupe-segex.com 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: terideal L'Eden VERT
Numéro d'enregistrement national: 32058518500053
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vick
Code postal: 78490
Téléphone: +33 134570570 📞
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Référence
Informations complémentaires
“pour l'ensemble des lots le marché prend effet à compter du 16 novembre 2022 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurement.”
“le marché est passé pour une durée ferme de 1 an.”
Afficher plus (6)
“Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive de un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.”
“le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à...”
“Il est passé sans montant minimum et avec les montant maximum suivant :”
“Lot 1 : 350 000 euro ht par période.”
“Lot 2 : 350 000 euro ht par période.”
“Lot 3 : 250 000 euro ht par période.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;”
“Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;”
Afficher plus (1)
“Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché”
Adresse postale: s, Préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Source: OJS 2023/S 018-048337 (2023-01-20)
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