entretien des sentiers métropolitains et sites naturels de loisirs

Grenoble-Alpes Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-26 Avis de marché
2022-09-14 Informations complémentaires
2023-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des sentiers métropolitains et sites naturels de loisirs 2022-Fcs-Dajm-0269”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 010 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le lot 1 et le lot 3 ne pourront pas être détenus par la même entreprise. Aucune entreprise ne pourra se voir attribuer plus de deux lots.L'attribution des...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 1 Entretien des sentiers du secteur Chartreuse et site du col de porte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain 38000 - grenoble
Description du marché: lot no 1 Entretien des sentiers du secteur Chartreuse et site du col de porte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois un an
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 Entretien des sentiers du secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot no 2 Entretien des sentiers du secteur Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Entretien des sentiers du secteur Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot no3 Entretien des sentiers du secteur Sud-Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 4 Entretien des sentiers du secteur Vercors Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: lot no 4 Entretien des sentiers du secteur Vercors Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 5 Entretien des sentiers du secteur Vercors Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: lot no 5 Entretien des sentiers du secteur Vercors Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 145-414327 (2022-07-26)
Informations complémentaires (2022-09-14)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 145-414327

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/09/2022 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 180-510345 (2022-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 010 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain 38000 Grenoble

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-414327

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022727
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot no 1 Entretien des sentiers du secteur Chartreuse et site du col de porte
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Atelier Sous Trait Industri Insertiso
Adresse postale: 3 Rue De La Levade
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022728
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot no 2 Entretien des sentiers du secteur Sud
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: espaces Verts Du Dauphine
Adresse postale: 1 Rue Georges Perec
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022729
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot no3 Entretien des sentiers du secteur Sud-Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: arbre Haie Foret
Adresse postale: 468 Rue Des Martyrs
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022730
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: lot no 4 Entretien des sentiers du secteur Vercors Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde - agence de Grenoble
Adresse postale: 15 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022731
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: lot no 5 Entretien des sentiers du secteur Vercors Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2023/S 035-098827 (2023-02-14)