entretien Des Espaces Verts
Commune de Cluses
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-28 | Avis de marché |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22v05s00
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cluses
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cluses.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cluses.fr 📧
Téléphone: +33 450966910 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-170509
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fauchage
Numéro du lot: 01
Brève description: fauchage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement, 2 fois un an soit 3 ans au total
Intitulé du lot: taille
Numéro du lot: 02
Brève description: taille
Intitulé du lot: tonte quartier du Centre-Ville
Numéro du lot: 03
Brève description: tonte quartier du Centre Ville
Intitulé du lot: tonte quartier de la Sardagne
Numéro du lot: 04
Brève description: tonte quartier de la Sardagne
Intitulé du lot: tonte quartiers de Messy,Des Villages et des Ewües
Numéro du lot: 05
Brève description: tonte quartiers de Messy,Des Villages et des Ewües
Intitulé du lot: haies
Numéro du lot: 06
Brève description: haies
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cluses 74300 - cluses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740081100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 065-170509 (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22v05s00
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cluses
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cluses.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cluses.fr 📧
Téléphone: +33 450966910 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-170509
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fauchage
Numéro du lot: 01
Brève description: fauchage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement, 2 fois un an soit 3 ans au total
Intitulé du lot: taille
Numéro du lot: 02
Brève description: taille
Intitulé du lot: tonte quartier du Centre-Ville
Numéro du lot: 03
Brève description: tonte quartier du Centre Ville
Intitulé du lot: tonte quartier de la Sardagne
Numéro du lot: 04
Brève description: tonte quartier de la Sardagne
Intitulé du lot: tonte quartiers de Messy,Des Villages et des Ewües
Numéro du lot: 05
Brève description: tonte quartiers de Messy,Des Villages et des Ewües
Intitulé du lot: haies
Numéro du lot: 06
Brève description: haies
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cluses 74300 - cluses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Voir Rc
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740081100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 065-170509 (2022-03-28)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mpcommun@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542204 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444795
Se réfère à l'avis: 2022/S 065-170509
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cluses 74300 Cluses
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: tarvel
Adresse postale: 90
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: millet Paysage Environnement
Adresse postale: 354 route des chênes
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: natur' Decor
Adresse postale: 127 allée de la Géode
Commune postale: Saint-Jeoire
Code postal: 74490
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 155-444795 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mpcommun@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542204 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444795
Se réfère à l'avis: 2022/S 065-170509
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
les montants indiqués par lots correspondent aux montants maximums de commandes pour la durée totale de l'accord-cadre (durée d'un an, reconductible tacitement trois fois par périodes successives de douze mois, sans excéder quatre ans)
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cluses 74300 Cluses
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: tarvel
Adresse postale: 90
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: millet Paysage Environnement
Adresse postale: 354 route des chênes
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: natur' Decor
Adresse postale: 127 allée de la Géode
Commune postale: Saint-Jeoire
Code postal: 74490
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 155-444795 (2022-08-10)
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