la présente consultation concerne l'entretien d'espaces verts sur l'ensemble de la Zone Industrialo-Portuaire et le désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | Le Havre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts sur le domaine portuaire de haropa port - le havre
22BTP05”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien d'espaces verts sur l'ensemble de la Zone Industrialo-Portuaire et le désherbage des secteurs des ouvrages...”
Brève description
la présente consultation concerne l'entretien d'espaces verts sur l'ensemble de la Zone Industrialo-Portuaire et le désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | Le Havre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de la zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“entretien de la zone A (limitée à l'est par le Pont Rouge sur le Canal Bossière et au Sud par l'ecluse François 1er, le site d'antifer est compris dans ce lot)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est susceptible d'être reconduit à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est susceptible d'être reconduit à l'issue de la première année, puis éventuellement à l'issue de la seconde année pour une nouvelle période d'un (1) an et pour une durée totale maximale de l'accord-cadre n'excédant pas trois (3) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de la zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien de la zone B (limitée à l'ouest par le Pont Rouge sur le Canal Bossière, à l'est de la Commune de Rogerville (barreau de l'a29) et au Sud par le...”
Description du marché
entretien de la zone B (limitée à l'ouest par le Pont Rouge sur le Canal Bossière, à l'est de la Commune de Rogerville (barreau de l'a29) et au Sud par le Grand Canal du Havre)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de la zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien de la zone C (limitée à l'ouest par le barreau A29, à l'est par les Ecluses de Tancarville et au Sud par Port 2000. L'Espace préservé et une...”
Description du marché
entretien de la zone C (limitée à l'ouest par le barreau A29, à l'est par les Ecluses de Tancarville et au Sud par Port 2000. L'Espace préservé et une partie de la réserve naturelle sont compris dans ce lot)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de la zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien de la zone D (limitée au Nord/Ouest par l'ecluse François 1er, au Nord/Est par la route de l'estuaire, à l'est par l'ouvrage d'art A4 et au Sud...”
Description du marché
entretien de la zone D (limitée au Nord/Ouest par l'ecluse François 1er, au Nord/Est par la route de l'estuaire, à l'est par l'ouvrage d'art A4 et au Sud par la réserve naturelle et l'espace préservé)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | Le Havre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | Le Havre : tonte des zones enherbées, débroussaillage et désherbage des secteurs et abords des...”
Description du marché
désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | Le Havre : tonte des zones enherbées, débroussaillage et désherbage des secteurs et abords des ponts et écluses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte...”
Liste et brève description des conditions
dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte d'habilitation du mandataire.Le Document Unique de Marché Européen (Dume) conformément à l'article R.2143-4 du Code de lacommande publique ou Les formulaires CERFA (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants: Dc1 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : Dc2) comportant leséléments ci-après et accompagnés des justificatifs correspondants :1°) Situation Personnelle-Un extrait Kbis,-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuelou le membre du groupement,-si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendantla durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.Les éléments supplémentaires sont précisés à l'article 3 du règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles.une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.les habilitations CACES ou équivalentes du candidat.lots 1-2-3-4 : La présentation d'une liste des travaux (concernant notamment des travaux de débroussaillage, de tonte et de fauchage, pour des surfaces d'importance égale ou supérieure à 100 ha), exécutés au cours des trois dernières années disponibles, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.lot 5 : La présentation d'une liste des travaux (concernant notamment des travaux de débroussaillage, de tonte et de fauchage), exécutés au cours des trois dernières années disponibles, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lots 1-2-3-4 : Certificats de qualifications professionnelles : Les candidats possédant les certificats de qualifications professionnelles : - qUALIPAYSAGES...”
Conditions d'exécution du contrat
lots 1-2-3-4 : Certificats de qualifications professionnelles : Les candidats possédant les certificats de qualifications professionnelles : - qUALIPAYSAGES E131 "Entretien de jardins et d'espaces verts", - qUALIPAYSAGES E151 "Fauchage", - qUALIPAYSAGES E140 "Elagage", - qUALIPAYSAGES H121 "Habilitation travaux en bordure de route", Lot E : Certificats de qualifications professionnelles : Les candidats possédant les certificats de qualifications professionnelles : - qUALIPAYSAGES E131 "Entretien de jardins et d'espaces verts", - qUALIPAYSAGES H121 "Habilitation travaux en bordure de route"
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des offres n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, 2025
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.l'attention des candidats est attirée sur le...”
l'Accord-Cadre sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions des articles R.2142-19 à R.2142-27 du Code de la commande publique :- le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature, et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre, sous réserve des dispositions de l'article R.2142-26.- en cas de groupement conjoint, haropa port | Le Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution du marché, dans l'hypothèse où les capacités financières et/ou techniques du mandataire seraient de nature à fragiliser la bonne exécution de l'accord-cadre.Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur notamment en cas de défaillance de l'un des membres du groupement.En cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement de haropa port | Le Havre et seront financées totalement par haropa port | Le Havre.Le titulaire de l'accord-cadre a la possibilité de céder ou nantir sa créance. L'Exemplaire unique de l'accord-cadre est délivré sur sa demande au titulaire.Pour les lots 1, 2, 3 et 4, les prestations seront réglées, après exécution des prestations relatives à chaque bon de commande, sur présentation de la facture correspondante, par application des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.Pour le lot 5, les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires aux quantités réellement exécutées.Les prix sont révisables annuellement dans les conditions fixées à l'article 3.5 du C.C.A.P.Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance dans les conditions fixées aux articles 5.2 du C.C.A.P. Et R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la Commande Publique.Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.mode de règlement : Le règlement des prestations interviendra après exécution des prestations relatives à chaque commande, sur présentation de la facture correspondante.Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est le virement bancaire à trente (30) jours à compter de la réception de la facture.visite du site OBLIGATOIRE : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que, compte tenu de la spécificité des prestations à effectuer, une visite des sites est obligatoire. La visite sera organisée sur rendez-vous, tous les jours ouvrés, du 25 avril au 29 avril 2022 inclus, de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 et donnera lieu à la délivrance d'un " bon de visite " signé et daté par le représentant de haropa port | Le Havre et par le candidat
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Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/Le-tribunal-administratif🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : avant la signature du marché référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : avant la signature du marché référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 075-202737 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 734266.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-202737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22 075
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces verts sur domaine portuaire Lot 1 : Entretien de la zone A, Le site d'antifer est compris dans ce lot”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: paysages de L'Estuaire
Adresse postale: 618 RD 6015
Commune postale: Epretot
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: activert hibiscus
Adresse postale: 4 rue des Ondelles
Commune postale: Belbeuf
Code postal: 76240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203457.85 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22 076
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts sur domaine portuaire Lot 2 : Entretien de la zone B” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vallois normandie
Adresse postale: agence de l'estuaire Le Vashouis
Commune postale: Mirville
Code postal: 76210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183481.97 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22 077
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des espaces verts sur domaine portuaire Lot 3 : Entretien de la zone C. L'Espace préservé est compris dans ce lot” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: paysage de L'Estuaire
Adresse postale: 618 Rd6015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161571.45 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22 078
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien des espaces verts sur domaine portuaire Lot 4 : Entretien de la zone D” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151215.07 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22 079
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien des espaces verts sur domaine portuaire Lot 5 : Désherbage des secteurs des ouvrages mobiles de haropa port | le havre” Nom et adresse du contractant
Nom: martin pere et fils
Adresse postale: 607 cour Souveraine
Commune postale: Sainneville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 540 💰
“lieu de consultation des documents : haropa port - le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : Frd22, Code...”
lieu de consultation des documents : haropa port - le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : Frd22, Code d'identification national : 89961480400024. Les documents sont consultables sur site les jours ouvrés de 9h à 17h, dans le respect des secrets protégés par la loi et la réglementation (notamment du secret des affaires)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 206-588497 (2022-10-20)