Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat, relance du lot 1 Alençon et du lot 6 Argentan et sites diffus

Orne Habitat

Relance de ces deux lots après déclaration sans suite

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-22 Avis de marché
2023-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22s0052-1
Brève description: Relance de ces deux lots après déclaration sans suite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne habitat
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alencon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: +33 233314545 📞
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.orne-habitat.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-658396
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-553133
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.orne-habitat.com Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). --- Accord-cadre « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire reconductible et pour partie à un accord-cadre sans minimum et avec maximum à bons de commande en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique. --- Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er février 2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2023. Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 47 Mois. --- Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. --- Financement par fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique. --- La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. L'entrepreneur devra prendre rendez-vous avec la personne indiquée dans la liste de contacts afin de visiter les sites. --- Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : URL : https://www.orne-habitat.com --- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc, BP 25086 14050 Caen Téléphone: +33 231707272 Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr Fax : +33 231524217 Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 393 333 EUR 💰
Intitulé du lot: n°1 Alençon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 20 000,00 EUR TTC
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 47 Mois
Intitulé du lot: n°6 Argentan et sites diffus
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 15 000,00 EUR TTC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-04-22 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49517615800014
Contact
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.orne-habitat.com
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
Accord-cadre « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire reconductible et pour partie à un accord-cadre sans minimum et avec maximum à bons de commande en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique.
Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er février 2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2023. Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 47 Mois.
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Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Financement par fonds propres.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.
La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. L'entrepreneur devra prendre rendez-vous avec la personne indiquée dans la liste de contacts afin de visiter les sites.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à
l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : URL : https://www.orne-habitat.com
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
14050 Caen
Téléphone: +33 231707272
Fax : +33 231524217

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 228-658396 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113930.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-115379
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-658396
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré sans suite pour infructuosité. --- montant attribué : pour la partie forfaitaire : 53 930,34 EUR HT pour la totalité du marché (47 mois). Pour la partie à prix unitaires (à bons de commande) : Maximum de 15 000,00 EUR TTC par période soit 60 000,00 EUR HT pour la totalité du marché. --- le marché a été signé par le Directeur Général de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne le 27 janvier 2023. il est consultable sur demande à l'adresse suivante marchespublics@orne-habitat.com dans le respect des secrets protégés par la loi. date de notification du marché : le 31 janvier 2023.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom: Aci developpement
Adresse postale: 4 AVENUE DE L'INDUSRIE
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 113930.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré sans suite pour infructuosité.
montant attribué :
pour la partie forfaitaire : 53 930,34 EUR HT pour la totalité du marché (47 mois). Pour la partie à prix unitaires (à bons de commande) : Maximum de 15 000,00 EUR TTC par période soit 60 000,00 EUR HT pour la totalité du marché.
le marché a été signé par le Directeur Général de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne le 27 janvier 2023.
il est consultable sur demande à l'adresse suivante marchespublics@orne-habitat.com dans le respect
des secrets protégés par la loi.
date de notification du marché : le 31 janvier 2023.
Source: OJS 2023/S 040-115379 (2023-02-21)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Orne
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts