Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat
22s0052”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alençon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 20 000,00 EUR TTC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sées - Gacé - Le Merlerault - Nonant le Pin - Vimoutiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 15 000,00 EUR TTC”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flers - Briouze
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Domfront - Ceaucé - La Ferté-Macé - La Coulonche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 10 000,00 EUR TTC”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argentan et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L'Aigle et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mortagne- Tourouvre et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 25 000,00 EUR TTC”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-03-04 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.orne-habitat.com
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
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Accord-cadre « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire reconductible et pour partie à un accord-cadre sans minimum et avec maximum à bons de commande en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique.
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Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2023.
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Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
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Financement par fonds propres.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.
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La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. L'entrepreneur devra prendre rendez-vous avec la personne indiquée dans la liste de contacts afin de visiter les sites.
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Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : URL : https://www.orne-habitat.com
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
14050 Caen
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Fax : +33 231524217
Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/
Avis d'attribution de marché (2023-01-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 890205.84 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-553133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Alençon
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sées - Gacé - Le Merlerault - Nonant le Pin - Vimoutiers
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aci developpement
Adresse postale: 4 AVENUE DE L'INDUSTRIE
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206607.52 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Flers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Insertion familles rurales bocage
Adresse postale: 10 RUE NATIONALE
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101959.64 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Flers - Briouze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113479.36 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Domfront - Ceaucé - La Ferté-Macé - La Coulonche
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58582.96 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Argentan et sites diffus
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: L'Aigle et sites diffus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226057.96 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mortagne- Tourouvre et sites diffus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183248.4 💰
“Les lots 1 et 6 ont été déclarés sans suite.
les marchés ont été signés par le Directeur Général de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne le 20 décembre...”
Les lots 1 et 6 ont été déclarés sans suite.
les marchés ont été signés par le Directeur Général de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne le 20 décembre 2022 pour les lots 2, 3, 4, 5, 7 et 8.
ils sont consultables sur demande à l'adresse suivante marchespublics@orne-habitat.com dans le respect des secrets protégés par la loi.
date de notification des marchés : le 2 janvier 2023 pour les lots 2, 7 et 8, le 03 janvier 2023 pour les lots 3, 4, 5
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Source: OJS 2023/S 022-062014 (2023-01-26)