Entretien des espaces verts pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris - Avec visite obligatoire ( cf article 8 du règlement de consultation)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris - Avec visite obligatoire ( cf article 8 du règlement de consultation)”
Titre
Entretien des espaces verts pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris - Avec visite obligatoire ( cf article 8 du règlement de consultation)
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts pour les besoins d'Orvitis, Domanys, Grand Dole Habitat et Hamaris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence urbaine d'Orvitis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence urbaine d'Orvitis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans .”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans .
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Est Côte d'Or d'Orvitis” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Est Côte d'Or d'Orvitis”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Sud Côte d'Or d'Orvitis” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Sud Côte d'Or d'Orvitis”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Montbard / Venarey Les Laumes/ Vitteaux / Darcey)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Montbard / Venarey Les Laumes/ Vitteaux / Darcey)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Châtillon sur Seine/ Laignes / Fontaines en Duesmois)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Châtillon sur Seine/ Laignes / Fontaines en Duesmois)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois /...”
Titre
Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois / Saulieu / Epoisses)
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois /...”
Description du marché
Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois / Saulieu / Epoisses)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 1)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 2)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 3)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 4)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat à Dole, Champvans et Sampans” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat à Dole, Champvans et Sampans”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat pour les secteurs Poiset, Gare, Paters-Grand Centre, Descartes, Jourdy à Dole” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat pour les secteurs Poiset, Gare, Paters-Grand Centre, Descartes, Jourdy à Dole”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elagage, abattage et travaux divers pour le patrimoine de Grand Dole Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Elagage, abattage et travaux divers pour le patrimoine de Grand Dole Habitat
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence d'Auxerre de Domanys
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence d'Auxerre de Domanys
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence d'Avallon de Domanys
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence d' Avallon de Domanys”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence de Joigny de Domanys
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence de Joigny de Domanys
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence de Sens de Domanys
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence de Sens de Domanys
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 180-509825 (2022-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 687 193 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de qualité sont énoncés dans le règlement de consultation(article 11-2)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 180-509825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022000359
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Sud Côte d'Or d'Orvitis”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fevre viellard paysage
Commune postale: Brazey-en-plaine
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545 015 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022000360
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl marot
Commune postale: Fresnes
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 999 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022000361
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Châtillon sur Seine/ Laignes / Fontaines en Duesmois )” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315 464 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022000362
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois /...”
Titre
Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Haute Côte d'Or d'Orvitis (Precy Sous Thil/ Liernais / Rouvray / Toutry / Semur En Auxois / Saulieu / Epoisses)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 112 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022000363
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde sas
Commune postale: Bois-de-haye
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273 162 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022000364
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 761 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022000365
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 857 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022000366
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine d'Hamaris (Secteur 4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 148 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022000367
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat à Dole, Champvans et Sampans” Nom et adresse du contractant
Nom: Association saint michel le haut
Commune postale: Salins les bains
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 671 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022000368
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Elagage, abattage et travaux divers pour le patrimoine de Grand Dole Habitat
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ileo
Commune postale: Longvic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
“Les lots 1,2,12,14,15,16 et 17 ont été déclarés sans suite, les résultats de la mise en concurrence ne permettant pas de les financer en l'état.” Organe de révision
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2023/S 015-041883 (2023-01-17)