le présent accord-cadre concerne plusieurs types de prestations d'entretien, et plusieurs secteurs. Le lot 7 concerne l'ensemble du Département, tandis que les lots 1 à 4 sont répartis en 4 secteurs géographiques, les lots 5 et 6 sont répartis en 2 secteurs et les lots 8 à 10 sont répartis en 3 secteurs.Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximum et sans minimum. Le détail des prestations figure dans la rubrique propre à chaque lot.Le début d'exécution des prestations est prévu en janvier 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858384📞
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://vendee.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“département de la Vendée : Direction des services techniques et de l'education - daniel Gaborit”
Adresse postale: hôtel du Département, 40, rue Maréchal Foch
Commune postale: La Toche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858652📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://marchespublics.vendee.fr🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marchespublics.vendee.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, jardins et abords, espaces naturels et pistes cyclables
2022sm-A0095”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne plusieurs types de prestations d'entretien, et plusieurs secteurs. Le lot 7 concerne l'ensemble du Département, tandis que...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne plusieurs types de prestations d'entretien, et plusieurs secteurs. Le lot 7 concerne l'ensemble du Département, tandis que les lots 1 à 4 sont répartis en 4 secteurs géographiques, les lots 5 et 6 sont répartis en 2 secteurs et les lots 8 à 10 sont répartis en 3 secteurs.Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximum et sans minimum. Le détail des prestations figure dans la rubrique propre à chaque lot.Le début d'exécution des prestations est prévu en janvier 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Nord Littoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux ainsi que des toitures végétalisées sur...”
Description du marché
les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux ainsi que des toitures végétalisées sur le nord-ouest Vendée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: chaque marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 260 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Nord Bocage” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux sur le nord-est Vendée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Sud Littoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux sur le sud-ouest Vendée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Sud Bocage” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux, ainsi que d'un jardin médiéval, d'une...”
Description du marché
les principales prestations sont l'entretien des pelouses, des prairies, des massifs arbustifs décoratifs et floraux, ainsi que d'un jardin médiéval, d'une roselière et d'un bassin aquatique sur le sud-est Vendée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager des espaces naturels sensibles - secteur Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les prestations consistent en l'entretien d'arbres, haies, ligneux, pelouses, prairies, friches, sentiers, mobiliers et aires d'accueil sur l'ouest Vendée...”
Description du marché
les prestations consistent en l'entretien d'arbres, haies, ligneux, pelouses, prairies, friches, sentiers, mobiliers et aires d'accueil sur l'ouest Vendée (iles d'yeu et Noirmoutier incluses)
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager des espaces naturels sensibles - secteur Bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les prestations consistent en l'entretien d'arbres, haies, ligneux, pelouses, prairies, friches, sentiers, mobiliers et aires d'accueil sur l'est Vendée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et travaux sylvicoles des espaces naturels boisés départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés à la sylviculture📦
Description du marché:
“ce lot concerne toutes prestations relatives à l'entretien des espaces boisés départementaux, notamment les espaces naturels sensibles concernés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Nord Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique...”
Description du marché
les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique (fossés, buses, cunettes) sur le nord-ouest Vendée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 140 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Nord Bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique...”
Description du marché
les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique (fossés, buses, cunettes) sur le nord Vendée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique...”
Description du marché
les principales prestations sont l'entretien paysager des abords des pistes cyclables (haies, accotement, balayage, nettoyage) et de l'entretien hydraulique (fossés, buses, cunettes) sur le centre et sud Vendée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce contrat est conclu avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat - capacité économique et financière. Se référer au règlement de consultation pour prendre connaissance du niveau demandé par lot
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le Conseil Départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
le Conseil Départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour les lots 1 à 8
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
17:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département à la Roche-Sur-Yon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: troisième trimestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation des entreprises : Dreets Pays de la Loire
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso, Bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609082745📞
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2022/S 185-524244 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 185-524244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022220352
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Nord Littoral”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: scop Amenagement Jardins Espaces Verts
Adresse postale: imp Watt
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022220353
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Nord Bocage” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022220354
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Sud Littoral” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022220355
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et abords - secteur Sud Bocage” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022220356
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien paysager des espaces naturels sensibles - secteur Littoral
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: zi Clos Du Grand Chemin
Commune postale: Prin Deyrancon
Code postal: 79210
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022220357
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien paysager des espaces naturels sensibles - secteur Bocage
Nom et adresse du contractant
Nom: arbora Paysages
Adresse postale: ld La Colonne
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49660
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022220358
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien et travaux sylvicoles des espaces naturels boisés départementaux
Nom et adresse du contractant
Nom: office National Des Forets
Adresse postale: 100 Bd De La Salle
Commune postale: Boigny-sur-Bionne
Code postal: 45760
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 150 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“fauchage avec exportation et/ou arrachage de plantes invasives : 80 000 euro(s) HtEntretien des sentiers, abattages : 40 000 euro(s) HtElagage, abattage par...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
fauchage avec exportation et/ou arrachage de plantes invasives : 80 000 euro(s) HtEntretien des sentiers, abattages : 40 000 euro(s) HtElagage, abattage par démontage : 30 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣
Numéro de contrat: 20222202359
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Nord Littoral
Nom et adresse du contractant
Nom: brosseau Paysagiste
Adresse postale: pae Vendee Sud Loire
Commune postale: Montaigu Vendee
Code postal: 85600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022220360
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Nord Bocage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022220359
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: entretien paysager des pistes cyclables et abords - secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-084424 (2023-02-07)