Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, elagage et abatage des arbres des batiments filieris de la direction regionale du nord
AO 22 NO 0004”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts, élagage et abatage des arbres des bâtiments filieris de la direction régionale du nord”
Valeur estimée hors TVA: EUR 682 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Douaisis /Valenciennois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Douaisis /Valenciennois” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément, trois fois, par le représentant du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Est du Pas de Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Est du Pas de Calais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Ouest du Pas de Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Ouest du Pas de Calais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls de Fresnes sur Escaut
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls de Fresnes sur Escaut
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls d'escaudain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls d'escaudain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, bâtiment la roseraie - secteur Ouest Pas de Calais (lot Réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts, bâtiment la roseraie - secteur Ouest Pas de Calais (lot Réservé” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le lot 6 est réservé aux Etablissements et services d'aide par le travail (Esat)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, bâtiment la manaie - secteur Ouest Pas de Calais (lot Réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts, bâtiment la manaie - secteur Ouest Pas de Calais (lot Réservé)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le lot 7 est réservé aux Etablissements et services d'aide par le travail (Esat)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts, bâtiment PORESKI - secteur Ouest Pas de Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: entretien des espaces verts, bâtiment PORESKI - secteur Ouest Pas de Calais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts, secteur de POTIGNY
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: entretien des espaces verts, secteur de POTIGNY
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts, secteur de TRELAZE (lot Réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: entretien des espaces verts, secteur de TRELAZE (lot Réservé)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le lot 10 est réservé aux Etablissements et services d'aide par le travail (Esat)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (imprimé DC 1, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'économie à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (Si la date de création du candidat est inférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, les lots 6, 7 et 10 sont des lots réservés aux Etablissements et services d'aide par le...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, les lots 6, 7 et 10 sont des lots réservés aux Etablissements et services d'aide par le travail (Esat). Pour les autres lots (1 à 5, 8 et 9) : possibilité d'insertion sociale Les candidats ont la possibilité de mettre en oeuvre une action d'insertion sociale permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociale et/ou professionnelles. Cette initiative sera valorisée dans le cadre de l'analyse des offres (voir Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la date anniversaire du contrat
Informations complémentaires
“estimation: En précision de l'article Ii.1.5 du présent avis, pour les lots 1 à 3 relatifs à des accords-cadres, l'estimation financière correspond au seuil...”
estimation: En précision de l'article Ii.1.5 du présent avis, pour les lots 1 à 3 relatifs à des accords-cadres, l'estimation financière correspond au seuil maximum de commande, tous lots confondus.en cas de question, le candidat devra poser sa question sur la plateforme achatpublic.com à la rubrique question.téléchargement/dépôt de l'offre en cas de difficulté de téléchargement et/ou utilisation de la plateforme pour le dépôt de l'offre, le candidat devra au préalable contacter le service support au +33 (0)892 23 21 20 (0,35 euros/min). Il pourra également envoyer un courriel à l'adresse suivante : support-entreprises@achatpublic.com. En de difficulté persistante, le candidat pourra envoyer un courriel au service marches publics de Filieris à l'adresse suivante service.marches@filieris.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours susceptibles d'être introduits sont le référé pré-contractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours susceptibles d'être introduits sont le référé pré-contractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile.Le référé pré-contractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 071-189872 (2022-04-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 624 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 071-189872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Douaisis / Valenciennois”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde sas
Adresse postale: 4 rue André Malraux
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://idverde.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Est du Pas de Calais”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: flandres artois
Adresse postale: 200 rue Léonard de Vinci Zal du no3 CS 40006
Commune postale: Bruay-la-Buissiere Cedex
Code postal: 62701
URL: https://www.flandresartois.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des espaces vert et prestations exceptionnelles - secteur Ouest du Pas de Calais” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0019
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls de Fresnes sur Escaut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 750 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0020
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces verts, bâtiment de l'uls d'escaudain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 629 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22AONO0024
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“entretien des espaces verts, bâtiment la roseraie - secteur Ouest Pas de Calais ( Réservé)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esat cedatra
Adresse postale: 805 avenue Charles Pecqueur
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Courrier électronique: contact@cedrada.fr📧
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: http://www.apei-bethune.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 535 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0025
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“entretien des espaces verts, bâtiment la manaie - secteur Ouest Pas de Calais (Réservé)”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: esat D'Isbergues EPDAHAA
Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin CS 20737
Commune postale: Arras
Code postal: 62031
Courrier électronique: esat.isbergues@epdahaa.fr📧
URL: http://www.reseau-gesat.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 692 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22 AO NO 0023
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: flandres artois
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.flandresartois.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 280 💰
9️⃣
Numéro de contrat: AO NO 0026
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: entretien des espaces verts, secteur de potigny
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Essor terres de guillaume
Adresse postale: rue de l'industrie
Commune postale: Falaise
Code postal: 14700
URL: https://annuaire.action-sociale.org/?p=esat--l-essor----falaise-140001355&details=caracteristiques🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: entretien des espaces verts, secteur de trelaze
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 181-512774 (2022-09-15)