l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché à pour objet l'entretien des espaces verts des 8 communes de la communauté de communes Flandre LysSoit les villes deestairessailly sur la lysfleurbaixlaventiemervillela GorgueLestremHaverskerque, ainsi que la Communauté de Communes Flandreslys
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du territoire Flandre lys
2022m4
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché à pour objet l'entretien des espaces verts des 8 communes de la communauté de communes Flandre LysSoit les villes deestairessailly sur la lysfleurbaixlaventiemervillela GorgueLestremHaverskerque, ainsi que la Communauté de Communes Flandreslys
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un candidat classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer les lots les plus importants en volume financier selon le détail indiqué au règlement de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un candidat classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer les lots les plus importants en volume financier selon le détail indiqué au règlement de consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du site Eolys
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieux indiqués au Cctp des différents lots. Le coordonnateur du groupement est:ccfl500 rue de la lys 59553 - la gorgue”
Description du marché: entretien des espaces verts du site Eolys
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 574 800 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-07-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: se conformer aux documents de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des commuens de Fleurbaix, Saillys sur la lys et Laventie” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts des commuens de Fleurbaix, Saillys sur la lys et Laventie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 118 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de Merville, Haverskerque et de la Ccfl
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: entretien des espaces verts de Merville, Haverskerque et de la Ccfl
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 513 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de Estaires, La Gorgue, Lestrem
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: entretien des espaces verts de Estaires, La Gorgue, Lestrem
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 455 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-08
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans à compter de mars 2022
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire Cs 62309
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 090-247976 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 691353.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieux indiqués au Cctp des différents lots. Le coordonnateur du groupement est:ccfl500 rue de la lys 59553 la gorgue” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 090-247976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien des espaces verts du site Eolys
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: littoral Espaces Verts
Adresse postale: 3 Rue Amaury De La Grange
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53165.40 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“entretien des espaces verts des commuens de Fleurbaix, Saillys sur la lys et Laventie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson Paysage Nord
Adresse postale: 182 Rue Georges Brassens Crt 3
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181571.11 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: entretien des espaces verts de Merville, Haverskerque et de la Ccfl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213376.91 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: entretien des espaces verts de Estaires, La Gorgue, Lestrem
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 182 rue georges Brassens, Crt 3
Code postal: 59270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243240.28 💰
Source: OJS 2022/S 136-389928 (2022-07-13)