les présents accords-cadres mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande sont relatifs aux prestations qui concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE hors bassin de rétention, des espaces verts du multiplexe aquatique et de la salle de spectacle "La Balise", des espaces verts des abords d'équipements communautaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des zones d'activités économiques et des abords d'équipements communautaires
2022-018 à 2022-020”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les présents accords-cadres mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande sont relatifs aux prestations qui concernent principalement...”
Brève description
les présents accords-cadres mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande sont relatifs aux prestations qui concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE hors bassin de rétention, des espaces verts du multiplexe aquatique et de la salle de spectacle "La Balise", des espaces verts des abords d'équipements communautaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zae
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie”
Description du marché:
“les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE (tonte, entretien des massifs, taille d'arbres et d'arbustes,...”
Description du marché
les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE (tonte, entretien des massifs, taille d'arbres et d'arbustes, ramassage de feuilles ...) hors bassin de rétention
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, puis il est reconductible 3 fois par période de 12 mois”
Informations complémentaires:
“seuils HT par période d'exécution :
Minimum : 30 000 euro - maximum : 65 000 euro”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts Multiplexe Aquatique et salle de spectacle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Hilaire de Riez
Description du marché:
“les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts du Multiplexe aquatique et de la salle de spectacle (tonte, entretien des...”
Description du marché
les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts du Multiplexe aquatique et de la salle de spectacle (tonte, entretien des massifs, ramassage des feuilles des espaces verts et pieds d'arbres sur le pourtour des parkings, taille d'arbres et arbustes...)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en vertu de l'article L.2113-13 du code de la commande publique, le présent lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique...”
Informations complémentaires
en vertu de l'article L.2113-13 du code de la commande publique, le présent lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
Seuils HT par période d'exécution :
Minimum : 10 000 euro - maximum : 25 000 euro
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts d'équipements communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération
Description du marché:
“les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts d'équipements communautaires (tonte, entretien des massifs, ramassage des...”
Description du marché
les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts d'équipements communautaires (tonte, entretien des massifs, ramassage des feuilles des espaces verts et pieds d'arbres sur le pourtour des parkings, taille d'arbres et arbustes...)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuils HT par période d'exécution :
Minimum : 4 000 euro - maximum : 30 000 euro”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-08
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr Les soumissionnaires...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse mail permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994660📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Commune postale: Adresse Supra
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 050-129600 (2022-03-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE (tonte, entretien des
massifs, taille d'arbres et d'arbustes,...”
Description du marché
les prestations attendues concernent principalement l'entretien des espaces verts des ZAE (tonte, entretien des
massifs, taille d'arbres et d'arbustes, ramassage de feuilles ...) hors bassin de rétention
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Description
Informations complémentaires:
“seuils HT par période d'exécution : minimum : 30 000 euros - maximum : 65 000 euros”
Informations complémentaires:
“en vertu de l'article L.2113-13 du code de la commande publique, le présent lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique...”
Informations complémentaires
en vertu de l'article L.2113-13 du code de la commande publique, le présent lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes. Seuils HT par période d'exécution : minimum : 10 000 euros - maximum : 25 000 euros
Afficher plus
Informations complémentaires:
“seuils HT par période d'exécution : minimum : 4 000 euros - maximum : 30 000 euros”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-129600
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-018
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: zae
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: chemin du pas - bP 611
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251680531📞
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-019
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: espaces verts Multiplexe Aquatique et salle de spectacle
Nom et adresse du contractant
Nom: mains Vertes et Paysages
Adresse postale: chemin des Curzais - beautour
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Téléphone: +33 251465886📞
Courrier électronique: info@mvppaysages.net📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-020
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: espaces verts d'équipements communautaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 155-443795 (2022-08-08)