L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien Des Espaces Verts Des Résidences De Sia Habitat
2022185
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 091 336 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Afin de mieux assurer la satisfaction de ses besoins en s?adressant à une pluralité de cocontractants et de sécuriser ainsi l?exécution des prestations, le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Afin de mieux assurer la satisfaction de ses besoins en s?adressant à une pluralité de cocontractants et de sécuriser ainsi l?exécution des prestations, le pouvoir adjudicateur a décidé de limiter à quatre (4) le nombre de lots attribués à un même opérateur, conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 Dt1 Ut1 Douai Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites 59506 - Douai
Description du marché: Lot 01 Dt1 Ut1 Douai Nord
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 570 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable deux fois par tacite reconduction pour des durées de 12 mois. Le Titulaire ne pourra s'opposer au renouvellement.
le cas échéant,...”
Description des renouvellements
le marché est renouvelable deux fois par tacite reconduction pour des durées de 12 mois. Le Titulaire ne pourra s'opposer au renouvellement.
le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le Maître d'Ouvrage, par courrier recommandé avec accusé de réception, au Titulaire, dans un délai de trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 Dt1 Ut1 Douai Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Lot 02 Dt1 Ut1 Douai Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 575 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 Dt1 Ut1 Douai Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Lot 03 Dt1 Ut1 Douai Centre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 579 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 04 Dt1 Ut2 Somain
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Lot 04 Dt1 Ut2 Somain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197 032 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05 Dt1 Ut3 Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Lot 05 Dt1 Ut3 Valenciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 039 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 06 Dt1 Ut2 Pevele
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Lot 06 Dt1 Ut2 Pevele
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 551 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 08 Dt2 Ut1 Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Lot 08 Dt2 Ut1 Lens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 287 544 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 09 Dt2 Ut2 Bully
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Lot 09 Dt2 Ut2 Bully
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 508 929 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Dt2 Ut3 Billy
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Lot 10 Dt2 Ut3 Billy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 395 391 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Dt2 Ut4 Et 5 Henin - Carvin
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 11 Dt2 Ut4 Et 5 Henin - Carvin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 602 982 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 Dt3 Ut1 Villeneuve D?Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 13 Dt3 Ut1 Villeneuve D?Ascq
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 163 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 Dt3 Ut3 Grande Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 14 Dt3 Ut3 Grande Synthe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 336 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 Dt3 Ut2 Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 15 Dt3 Ut2 Lille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 297 624 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18 Dt3 Ut4 Bruay - Hesdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot 18 Dt3 Ut4 Bruay - Hesdin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 026 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19 Dt3 Ut5 Bethune - Noeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 19 Dt3 Ut5 Bethune - Noeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 858 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 20 Dt3 Ut4 Proche Bruay
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Lot 20 Dt3 Ut4 Proche Bruay
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 977 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 21 Dt3 Ut4 Bruay Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lot 21 Dt3 Ut4 Bruay Centre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 585 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 22 Dt3 Ut5 Barlin ? Hersin - Coupigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Lot 22 Dt3 Ut5 Barlin ? Hersin - Coupigny
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 934 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-12
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sia Habitat, 67 avenue des Potiers
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2022/S 239-688996 (2022-12-07)