ce marché, par ses différents lots, doit permettre de répondre aux besoins d'entretien des espaces verts (tonte, ramassage des feuilles..) et d'entretien des surfaces en végétation sauvage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la ville de Noyon
221100005
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“ce marché, par ses différents lots, doit permettre de répondre aux besoins d'entretien des espaces verts (tonte, ramassage des feuilles..) et d'entretien...”
Brève description
ce marché, par ses différents lots, doit permettre de répondre aux besoins d'entretien des espaces verts (tonte, ramassage des feuilles..) et d'entretien des surfaces en végétation sauvage
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts : tonte, ramassage des déchats divers, évacuation, ramassage des feuilles mortes, reprise d'ornières et de terres végétales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: noyon - liste des sites précisée au cahier des charges
Description du marché:
“il s'agit d'assurer l'entretien de surfaces engazonnées et le ramassage de feuilles mortes sur une surface représentant plus de 145 000 m2.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché composé de trois périodes : une période ferme allant du 01/08/2022 au 31/12/2023 puis deux périodes, d'une année chacune,...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché composé de trois périodes : une période ferme allant du 01/08/2022 au 31/12/2023 puis deux périodes, d'une année chacune, reconductibles tacitement (soit une échéance au 31 décembre 2025 au plus tard).
La valeur estimée HT concerne une durée d'exécution de 41 mois, soit la durée "Toutes périodes de reconduction confondues".
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est reconductible deux fois, pour une année, par tacite reconduction. S'Il souhaite ne pas reconduire la marché, le pouvoir adjudicateur se...”
Description des options
le marché est reconductible deux fois, pour une année, par tacite reconduction. S'Il souhaite ne pas reconduire la marché, le pouvoir adjudicateur se manifeste par écrit ou courriel trois mois au moins avant l'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“marché "Réservé"Au titre de l'article L2113-12 du CCP pour l'entretien des espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'entretien de surfaces engazonnées par un opérateur correspondant aux exigences de l'article L 2113-12 du CCP.
Il s'agit d'assurer l'entretien...”
Description du marché
prestations d'entretien de surfaces engazonnées par un opérateur correspondant aux exigences de l'article L 2113-12 du CCP.
Il s'agit d'assurer l'entretien de surfaces engazonnées et le ramassage de feuilles mortes sur une surface représentant plus de 100 000 m2.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché composé de trois périodes : une période ferme allant du01/08/2022 au 31 décembre 2023 puis de deux périodes, d'une année chacune,...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché composé de trois périodes : une période ferme allant du01/08/2022 au 31 décembre 2023 puis de deux périodes, d'une année chacune, reconductible tacitement.
La valeur estimée HT concerne 41 mois d'exécution, soit la durée "Toutes périodes de reconduction confondues"
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“marché reconductible deux fois pour une période d'un an.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il le fait savoir par écrit ou...”
Description des options
marché reconductible deux fois pour une période d'un an.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il le fait savoir par écrit ou courriel au moins trois mois avant la date d'échéance de la période
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des surfaces de vegetation sauvage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des talus , accotements et terrains vagues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est composé d'une période ferme de 17 mois allant du 01/08/2022 au 31 décembre 2023 et de deux périodes d'une année chacune, reconductible...”
Description des renouvellements
le marché est composé d'une période ferme de 17 mois allant du 01/08/2022 au 31 décembre 2023 et de deux périodes d'une année chacune, reconductible tacitement. Le marché ne pourra s'étendre au delà du 31 décembre 2025.
La valeur estimée HT correspond à une exécution sur 41 mois, soit une durée "Toutes périodes de reconduction confondues".
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il se manifeste par écrit ou courriel...”
Description des options
le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il se manifeste par écrit ou courriel au moins trois mois avant la date d'échéance du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date à titre uniquement indicatif
“seul le lot no 2 est un marché dit réservé, au titre de l'article L2113-12 du CCP. Ce marche est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et...”
seul le lot no 2 est un marché dit réservé, au titre de l'article L2113-12 du CCP. Ce marche est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et service d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Attention, une visite sur site est obligatoire pour les Lots 1 et 3. Pour le Lot 2, elle est simplement préconisée. Les modalités de prise de RDV et de réalisation des visites sont indiquées à l'article 5.2 du Règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : https://www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : CCIR amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy : Préfecture de la Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy
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Source: OJS 2022/S 053-138381 (2022-03-11)
Informations complémentaires (2022-04-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ce marché, par ses différents lots dot permettre de répondre aux besoins d'entretien des espaces verts (tonte, ramassage des feuilles..) et d'entretien des...”
Brève description
ce marché, par ses différents lots dot permettre de répondre aux besoins d'entretien des espaces verts (tonte, ramassage des feuilles..) et d'entretien des surfaces en végétation sauvage
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 053-138381
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV Procédure
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-04-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-03 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“une date de visite supplémentaire pour les lots 1 et 3 a été ajoutée : le 21 avril 2022 à 9hr00. Rendez vous au centre technique municipal de Noyon - 213...”
une date de visite supplémentaire pour les lots 1 et 3 a été ajoutée : le 21 avril 2022 à 9hr00. Rendez vous au centre technique municipal de Noyon - 213 rue du tour de ville à Noyon.
Pour rappel : les pièces du marché sont téléchargeables sur le site : www.marches-securises.fr
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Source: OJS 2022/S 073-196499 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-10-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374004.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“il s'agit d'assurer l'entretien de surfaces engazonnées et le ramassage de feuilles mortes sur une surface représentant plus de 145 000 m2” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“prestations d'entretien de surfaces engazonnées par un opérateur correspondant aux exigences de
l'article L 2113-12 du CCP. Il s'agit d'assurer l'entretien...”
Description du marché
prestations d'entretien de surfaces engazonnées par un opérateur correspondant aux exigences de
l'article L 2113-12 du CCP. Il s'agit d'assurer l'entretien de surfaces engazonnées et le ramassage de feuilles mortes sur une surface représentant plus de 100 000 m2
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Description du marché:
“marché reconductible deux fois pour une période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas
reconduire le marché, il le fait savoir par écrit ou...”
Description du marché
marché reconductible deux fois pour une période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas
reconduire le marché, il le fait savoir par écrit ou courriel au moins trois mois avant la date d'échéance de la période
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 053-138381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“tonte, ramassage de déchets divers, évacuation, ramassage de feuilles mortes, reprise d'ornières et de terre végétale”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: les Paysages du Noyonnais
Commune postale: Dreslincourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326 339 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des espaces verts (marché réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: esat leopold bellan
Commune postale: Noyon
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309440.83 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien de surfaces de végétation sauvage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lelong Bruno
Commune postale: Villequier Aumont
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 225 💰
Source: OJS 2022/S 210-604255 (2022-10-27)