Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE
1800056”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : CTC Mantes La Ville / Mantes La Jolie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 1 : CTC Mantes La Ville / Mantes La Jolie” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché prend effet à compter du 02 mars 2022 pour une durée de douze (12) mois. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par période de...”
Description des renouvellements
le présent marché prend effet à compter du 02 mars 2022 pour une durée de douze (12) mois. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : CTC Meulan / Limay
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 2: CTC Meulan / Limay”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : CTC Carrières sous Poissy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 3 : CTC Carrières sous Poissy”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : CTC Conflans Ste Honorine / Poissy / Aubergenville / Les Mureaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 4 : CTC Conflans Ste Honorine / Poissy / Aubergenville / Les Mureaux”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5: Sites communautaires zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE- lot 5: Sites communautaire zone Est”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6:sites communautaire zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE- lot 6:sites communautaires zone Ouest” Informations sur les options
Description des options:
“la CU Gps&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
la CU Gps&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent marché est renouvelable à son terme
Informations complémentaires
“forme :Lot 1 à 4 :Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande .L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :-...”
forme :Lot 1 à 4 :Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande .L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- lot 1 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT :- lot 2 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT- lot 3 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT- lot 4: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HtLots 5 et 6 : Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un marché " composite" pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (selon Dpgf) et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (selon Bpu)L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- lot 5:sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT euro(s) H- lot 6: Sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 35 000 euro(s) HConditions d'attribution : - pour les lots no1 à 4, il est précisé qu'il est possible pour les soumissionnaires de présenter une offre pour chacun des lots mais qu'un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot.-pour les lots no5 et 6 il est précisé qu'il est possible pour les soumissionnaires de présenter une offre pour chacun des lots mais qu'un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot. Clause d'insertion : en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le titulaire des lots 1 à 4 s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières dans les conditions fixées au Ccap.En application des articles L. 2113-13 et L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots no5 et no6 du présent marché sont réservés :-aux structures d'insertion par l'activitééconomique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. -aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 204-580892
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-11-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 220-632376 (2022-11-10)
Informations complémentaires (2022-11-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-12-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-12-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 229-660379 (2022-11-23)