entretien des espaces vert des boulevards
Commune de Wattrelos
entretien des espaces vert des boulevards
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-19 | Avis de marché |
| 2022-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Aff_2022_020
Brève description: entretien des espaces vert des boulevards
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de wattrelos
Adresse postale: hôtel de Ville - place Jean DELVAINQUIERE
Code postal: 59393
Commune postale: Wattrelos Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-wattrelos.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-wattrelos.fr 📧
Téléphone: +33 320816666 📞
Fax: +33 320816651 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-19 📅
Date limite de soumission: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 100-277197
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 620 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options: le marché comporte des reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu sera précisé sur chaque bon de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-09-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de WATTRELOS
Numéro d'enregistrement national: 21590650400018
Point de contact: trecy.leclercq@ville-wattrelos.fr
Téléphone: +33 320816652 📞
Courrier électronique: trecy.leclercq@ville-wattrelos.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 100-277197 (2022-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Aff_2022_020
Brève description: entretien des espaces vert des boulevards
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de wattrelos
Adresse postale: hôtel de Ville - place Jean DELVAINQUIERE
Code postal: 59393
Commune postale: Wattrelos Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-wattrelos.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-wattrelos.fr 📧
Téléphone: +33 320816666 📞
Fax: +33 320816651 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-19 📅
Date limite de soumission: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 100-277197
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 2 fois dans les mêmes conditions que le marché initial.le montant maximal annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 180 000 euro(s) (H.T.).La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est précisé que la date d'effet de certains secteurs interviendra à l'échéance du marché actuellement en cours ( voir date indiquée dans la Dpgf).Une visite de site est demandée.conformément à la possibilité ouverte par l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est tenue, pour l'exécution du marché, de proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés professionnelles ou sociales particulières.il peut être introduit :. Un recours en référé précontractuel à l'encontre de laprocédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) ;. Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;. Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'état du 04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.le tribunal peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.frLes offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 620 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options: le marché comporte des reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu sera précisé sur chaque bon de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
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1. Le candidat justifiera par tout moyen à sa convenance de sa capacité économique et financière à réaliser les prestations objet du marché. Pour cela, il produira soit les Dc1 et Dc2 dûment complétés soit une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles et accompagnés des documents requis
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1. Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités techniques et professionnelles pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, chaque candidat devra présenter une note sur l'organisation de sa Société : le candidat devra présenter précisément son activité, son organisation interne lui permettant d'assurer les prestations, ses moyens humains dans le domaine concerné par le marché : seront présentés ses effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Les candidats devront présenter la liste de référence pour prestations similaires au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date ou le destinataire public ou privé. Les références seront prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-09-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de WATTRELOS
Numéro d'enregistrement national: 21590650400018
Point de contact: trecy.leclercq@ville-wattrelos.fr
Téléphone: +33 320816652 📞
Courrier électronique: trecy.leclercq@ville-wattrelos.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 100-277197 (2022-05-19)
Avis d'attribution de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-510204
Se réfère à l'avis: 2022/S 100-277197
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-25 📅
Nom: id verde Agence de Mouchin
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 01483
Adresse postale: 276 Route de Saint Amand
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320415130 📞
Courrier électronique: agence.mouchin@idverde.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 180-510204 (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-510204
Se réfère à l'avis: 2022/S 100-277197
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 2 fois dans les mêmes conditions que le marché initial.le montant maximal annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 180 000 euro(s) (H.T.).La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il est précisé que la date d'effet de certains secteurs interviendra à l'échéance du marché actuellement en cours ( voir date indiquée dans la Dpgf).Une visite de site est demandée.conformément à la possibilité ouverte par l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est tenue, pour l'exécution du marché, de proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés professionnelles ou sociales particulières.il peut être introduit :. Un recours en référé précontractuel à l'encontre de laprocédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) ;. Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;. Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'état du 04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.le tribunal peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.fr
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-25 📅
Nom: id verde Agence de Mouchin
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 01483
Adresse postale: 276 Route de Saint Amand
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320415130 📞
Courrier électronique: agence.mouchin@idverde.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 180-510204 (2022-09-14)
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