- Entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt comprenant :
- prestations de type P2 comprenant la visite d'entretien annuelle et toutes les interventions ponctuelles et en astreintes pour suppression de fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure où ces interventions ne nécessiteront que de la main d'oeuvre, des remplacements de joints et de pièces détachées telles que col de cygne, mousseur, brise jet, inverseur, douchette flexible, etc..
Prestations de type P3 comprenant toutes les interventions ponctuelles et en astreintes pour suppression de fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure où ces interventions nécessiteront le remplacement intégral de l'équipement, à l'exception du joint sanitaire.
- Prestations ponctuelles hors forfait sur bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt de l'ensemble du parc immobilier de l'oph Habitat Drouais”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Brève description:
“- Entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt comprenant :
- prestations de type P2 comprenant la visite d'entretien annuelle et...”
Brève description
- Entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt comprenant :
- prestations de type P2 comprenant la visite d'entretien annuelle et toutes les interventions ponctuelles et en astreintes pour suppression de fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure où ces interventions ne nécessiteront que de la main d'oeuvre, des remplacements de joints et de pièces détachées telles que col de cygne, mousseur, brise jet, inverseur, douchette flexible, etc..
Prestations de type P3 comprenant toutes les interventions ponctuelles et en astreintes pour suppression de fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure où ces interventions nécessiteront le remplacement intégral de l'équipement, à l'exception du joint sanitaire.
- Prestations ponctuelles hors forfait sur bon de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 3197 logements” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 1995 logements” Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-18 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 45.5 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: la durée de la période initiale du lot 02 est de 21.5 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
extrait K bis de moins de 3 mois
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 2 Territoire 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique...”
Conditions d'exécution du contrat
en vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 2 Territoire 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Dans le cadre de ce marché le nombre minimum d'heures à réaliser par le Titulaire du lot 1 est estimé à 100 heures /An
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Avis de marché sera envoyé à la publication au plus tard 3 mois avant expiration du marché dans une période de 21 mois si le marché n'est pas reconduit ou...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Avis de marché sera envoyé à la publication au plus tard 3 mois avant expiration du marché dans une période de 21 mois si le marché n'est pas reconduit ou dans le délai de 45 mois maximum.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-securises.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10238775900📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les délais et voies de recours sont précisés à l'article 8.2 du règlement de la consultation”
Source: OJS 2022/S 200-569369 (2022-10-12)
Informations complémentaires (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“- Entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt comprenant :
- prestations de type P2 comprenant la visite d'entretien annuelle et...”
Brève description
- Entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt comprenant :
- prestations de type P2 comprenant la visite d'entretien annuelle et toutes les interventions ponctuelles et en
astreintes pour suppression de fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure
où ces interventions ne nécessiteront que de la main d'oeuvre, des remplacements de joints et de pièces
détachées telles que col de cygne, mousseur, brise jet, inverseur, douchette flexible, etc.
Prestations de type P3 comprenant toutes les interventions ponctuelles et en astreintes pour suppression de
fuite et/ou amélioration de distribution et écoulement d'eau dans la mesure où ces interventions nécessiteront le
remplacement intégral de l'équipement, à l'exception du joint sanitaire.
- Prestations ponctuelles hors forfait sur bon de commande
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 200-569369
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II : objet
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 3197 logements” Nouvelle valeur
Texte:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 2887 logements” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II : objet
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 1195 logements” Nouvelle valeur
Texte:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 2305 logements” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II : objet
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“début: 18/04/2023
fin: 31/12/2024
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le...”
Texte
début: 18/04/2023
fin: 31/12/2024
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes
confondues, est de 45.5 mois
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“durée en mois : 24
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est...”
Texte
durée en mois : 24
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes
confondues, est de 48 mois
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II : objet
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.14
Ancienne valeur
Texte: la durée de la période initiale du lot 02 est de 21.5 mois
Texte à corriger dans l'avis original
Vider la nouvelle valeur
Numéro de section: IV : procédure
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV : procédure
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-11-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 215-618443 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 844291.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 2885 logements” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“entretien avec garantie totale des robinetteries et vannes d'arrêt - 2305 logements”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 200-569369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-42
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01704
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447831.44 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-43
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: satri
Adresse postale: 15 Avenue Louise Michel
Commune postale: Vernouillet
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396 460 💰
“le montant de chaque lot correspond au montant forfaitaire pour la durée maximum du marché (période initiale + reconduction) hors dépenses sur bordereau de...”
le montant de chaque lot correspond au montant forfaitaire pour la durée maximum du marché (période initiale + reconduction) hors dépenses sur bordereau de prix unitaires
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 010-019764 (2023-01-10)