entretien Arboricole dans les parcs et les jardins départementaux

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

ces prestations comprennent la taille des arbres, la suppression d'arbres, l'essouchement, le haubanage des houppiers, le délierrage, le broyage des rémanents sur place ou leur transport sur site, le débardage à cheval ou mécanisé, l'évacuation des grumes et leur valorisation.La réalisation des prestations est répartie en quatre lots, traités par marché séparé.Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-25	Avis de marché
2022-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2021-852
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 806000092 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date limite de soumission: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-048360
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La réalisation des prestations est répartie en quatre lots, traités par marché séparé :Lot 1domaine départemental de Sceaux, Parc des Sports de la Grenouillère, Promenade des vallons de la Bièvre, le CREPS et autres terrains du sud du départementlot 2domaine départemental de la Vallée-Aux-Loups, Domaine départemental Henri Sellier, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Etang Colbert, Talus de Fontenay, Coteau du Panorama, Promenades des 4 forêts et le bois de GaliléeLot 3parc départemental de l'ile St-Germain, Haras de Jardy, Parc des Sports du Pré St Jean, Parc départemental Pierre Lagravère, Stade Yves du Manoir, Ile de Monsieur, Folies Sainte-James, Coteau boisé de Garches, Parc Casimir Davaine, Etangs de la marche, Ru de VaucressonLot 4parc Départemental André Malraux, Parc du Chemin de l'ile, Promenade Jacques Baumel, Berges de Seine (promenade bleue), Jardin Albert Kahn, parc départemental des Chanteraines, Collèges et établissements sociaux, propriétés départementales situées hors du département et terrains situés au nord du départementla date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en juillet 2022. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats.Lieu(x) d'exécution : Les prestations s'effectueront dans les parcs départementaux, les promenades vertes situées sur le Département des Hauts-De-Seine. Ponctuellement, à la demande des représentants du pouvoir adjudicateur, des prestations pourront être demandées sur d'autres sites du Département en particulier (situées hors du département c'est-à-dire Montluçon (03), Noirmoutier (85), Nouzilly (37), Rambouillet (78) et Saint Gervais la forêt (41))

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

les modalités d'attribution des lots sont définis à l'article 1.3 du Règlement de la consultation. Les candidats indiqueront leur préférence à l'annexe 1 du Rc

Intitulé du lot: domaine départemental de Sceaux, Parc des Sports de la Grenouillère, Promenade des vallons de la Bièvre, le Creps et autres terrains du sud du département
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque marché est un accord-cadre conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification ou de la date précisée par celle-ci. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans

Intitulé du lot: domaine dptal la Vallée-Aux-Loups, Domaine dptal H. Sellier, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Etang Colbert, Talus Fontenay, Coteau du Panorama, Promenades des 4 forêts et le bois de Galilée
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: parc Ile St Germain, Haras Jardy, Parc Sports Pré St Jean, P. Lagravère, Stade Y du Manoir, Ile de Monsieur, Folies Ste-James, Coteau boisé Garches, Parc C. Davaine, Etangs de la marche, Ru Vaucresson
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: parc Dpt André Malraux, Chemin de l'ile, Promenade J Baumel, Berges Seine, Jardin A Kahn, Parc dptal des Chanteraines, Collèges et éts sociaux, ptés dtales hors 92 et terrains au nord du 92
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentése référer à l'article 4.1 du Règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Se référer à l'article 4.1 du Règlement de la consultation

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

attention : Le candidat devra présenter un chiffre d'affaires global équivalent à au moins le montant maximum (T.T.C.) du lot concerné, à savoir pour :- le lot 1 = 480 000,00 euro(s) - le lot 2 = 456 000,00 euro(s) - le lot 3 = 360 000,00 euro(s) - le lot 4 = 480 000,00 euro(s)

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Se référer à l'article 4.1 du Règlement de la consultation

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

se référer à l'article 4.1 du Règlement de la consultation.-le certificat de qualification professionnelle (Elagage Specialise ou E142) établi par des organismes indépendants et valide à la date limite de remise des offres. Dans ce cas, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence : l'équivalence s'apprécie au regard des caractéristiques techniques des prestations objets du marché.Le candidat devra apporter tous moyens de preuves permettant d'attester de sa capacité technique à exécuter les prestations

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental.Le Département des Hauts-De-Seine, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans les clauses administratives particulières de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.Ces conditions sont décrites dans le règlement de la consultation et le Ccap

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: nanterre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600629
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 020-048360 (2022-01-25)

Avis d'attribution de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-341131
Se réfère à l'avis: 2022/S 020-048360
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

chaque accord cadre a été notifié le 16/06/2022 pour les montants suivants :Lot 1 : minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 400 000 euro(s) htlot 2 : minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 380 000 euro(s) HtLot 3 : minimum annuel de 75 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 300 000 euro(s) HtLot 4 : minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction tacite, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: smda Sas
Adresse postale: 28, rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
380 000 EUR 💰
Nom: even (mandataire) / Hatra
Adresse postale: 3 rue galois
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: l'Eden Vert
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Source: OJS 2022/S 120-341131 (2022-06-21)

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