montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute des communes giennoises
Numéro d'enregistrement national: 24450021100127
Adresse postale: 3 Chemin De Montfort
Commune postale: Gien Cedex
Code postal: 45503
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238298000📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.legiennois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté Des Communes Giennoises
Adresse postale: communauté des Communes Giennoises, 3 Chemin de Montfort , null
Commune postale: Gien Cedex
Téléphone: +33 238298000📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune De Gien
Adresse postale: commune De Gien, 3 chemin de Montfort, null
Téléphone: +33 238298005📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: elagage Et Abattage
1 017 22 017
Produits/services: Services de défrichement📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille et dessouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté des Communes Giennoises, Gien, Boismorand, Langesse, le Moulinet-Sur-Solin, Nevoy, Saint-Brisson-Sur-Loire, Saint-Martin-Sur-Ocre,...”
Site principal ou lieu d'exécution
communauté des Communes Giennoises, Gien, Boismorand, Langesse, le Moulinet-Sur-Solin, Nevoy, Saint-Brisson-Sur-Loire, Saint-Martin-Sur-Ocre, Poilly-Lez-Gien et Coullons 45500 - gien
Afficher plus
Description du marché:
“taille et dessouchement Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille en plateau rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché:
“taille en plateau rideau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpouvoirs habilitant la personne à engager la sociétéle formulaire Dc1Le formulaire Dc2 (chaque membre d'un groupement doit fournir le(s) Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsle relevé d'identité bancairedéclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsle relevé d'identité bancairedéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement est assuré par les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-12
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2022/S 132-376558 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté des Communes Giennoises, Gien, Boismorand, Langesse, le Moulinet-Sur-Solin, Nevoy, Saint-Brisson-Sur-Loire, Saint-Martin-Sur-Ocre,...”
Site principal ou lieu d'exécution
communauté des Communes Giennoises, Gien, Boismorand, Langesse, le Moulinet-Sur-Solin, Nevoy, Saint-Brisson-Sur-Loire, Saint-Martin-Sur-Ocre, Poilly-Lez-Gien et Coullons 45500 Gien
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-376558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221017220171
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: taille et dessouchement
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soin Des Arbres En Milieu Urbain
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221017220172
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: taille en plateau rideau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 223-641538 (2022-11-14)