accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de serviceslot 1mise en page du magazine - montant maximum annuel 55 000,00 euro(s) HtLot 2impression offset feuille à feuille - montant maximum 70 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: édition du magazine d'information municipale et réalisations connexes
22m21
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de serviceslot 1mise en page du magazine - montant maximum annuel 55 000,00...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de serviceslot 1mise en page du magazine - montant maximum annuel 55 000,00 euro(s) HtLot 2impression offset feuille à feuille - montant maximum 70 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise en page du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“les prestations de ce lot sont : Exécution graphique (Mise en page, retouche, propositions de visuels, secrétariat de la rédaction)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. voir détail dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 17 mai 2023.Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 17 mai 2023.Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an, soit 4 ans maximum. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“une variante est exigée pour le lot 2 :Solution de base : Couché 100% recyclé - le plus blanc, le plus opaque avec la meilleure tenue possible.Variante :...”
Description des options
une variante est exigée pour le lot 2 :Solution de base : Couché 100% recyclé - le plus blanc, le plus opaque avec la meilleure tenue possible.Variante : Couché recyclé à 60 % et 40 % de pâtes issues de forêts gérées durablement répondant au label Pefc
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression offset feuille à feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fabrication (photogravure, flashage ou Ctp, impression offset feuille à feuille, façonnage, livraison) du magazine...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fabrication (photogravure, flashage ou Ctp, impression offset feuille à feuille, façonnage, livraison) du magazine d'information municipale de la ville de Fontenay-Aux-Roses.La société devra être labellisée Imprim'Vert et la certification Pefc.Les prestations de ce lot sont :Flashage ou Ctp, fourniture du papier, impression, façonnage et livraison du magazine d'information municipale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 167 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -des échantillons sont exigés pour le lot 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 249-726680 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 335 176 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-726680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m2101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mise en page du magazine
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: hermès Communication
Adresse postale: 72/78 av Victor Hugo
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression offset feuille à feuille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Ras
Adresse postale: 6 av des tissonvilliers
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 176 💰
Source: OJS 2023/S 115-361574 (2023-06-13)