l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Maintenance, réparations et entretiens des véhicules du parc automobile de Paris Terres d?envol :Lot no1 : Entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques et hydraulique de la partie combiné hydrocureur des engins d?assainissement de Paris Terres d?envol.Lot no2 : Entretien et préparation aux visites techniques réglementaires y compris les équipements spéciaux de la partie châssis des véhicules poids lourd de Paris Terre d'envol
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“eau & Assainissement - maintenance, Reparations Et Entretiens Des Vehicules Du Parc Automobile De Paris Terres D'Envol
Ept 2252”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Maintenance, réparations et entretiens des véhicules du parc automobile de Paris Terres d?envol :Lot no1 : Entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques et hydraulique de la partie combiné hydrocureur des engins d?assainissement de Paris Terres d?envol.Lot no2 : Entretien et préparation aux visites techniques réglementaires y compris les équipements spéciaux de la partie châssis des véhicules poids lourd de Paris Terre d'envol
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 - aulnay-Sous-Bois Cedex
Description du marché:
“entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques et hydraulique de la partie combiné hydrocureur des engins d?assainissement...”
Description du marché
entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques et hydraulique de la partie combiné hydrocureur des engins d?assainissement de Paris Terres d?envol.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“entretien et préparation aux visites techniques réglementaires y compris les équipements spéciaux de la partie châssis des véhicules poids lourd de Paris...”
Description du marché
entretien et préparation aux visites techniques réglementaires y compris les équipements spéciaux de la partie châssis des véhicules poids lourd de Paris Terre d?envol.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 664 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du Ccag-Fcs et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 233-669580 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 Aulnay-Sous-Bois Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-669580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ao23019
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: curage Industriel De Gonesse
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 086-265390 (2023-04-28)