divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'epic CMTV et de la spl cme

Chartres métropole traitement valorisa

divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métrpole Traitement et Valorisation et de la société publique locale Chartres Métropole Energies

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres métropole traitement valorisa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-07	Avis de marché
2023-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/actualites/quest-ce-que-chartres-metropole-traitement-et-valorisation-cmtv 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-557961
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

la présente consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Les montants maximums sont consacrés à l'acte d'engagement

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: divers travaux d'entretien et d'amélioration de voirie et de réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description: divers travaux d'entretien et d'amélioration de voirie et de réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois pour une période de un à chaque fois
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: essouchage et finitions espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: essouchage et finitions espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour une période de un an à chaque fois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: enrobés projetés
Numéro du lot: 3
Brève description: enrobés projetés
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible 2 fois pour une période de 1 an à chaque fois
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'asphalte
Numéro du lot: 4
Brève description: mise en oeuvre d'asphalte
Intitulé du lot: pontage de fissures
Numéro du lot: 5
Brève description: pontage de fissures
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes de an un
Intitulé du lot: enduits gravillonnés décoratifs
Numéro du lot: 6
Brève description: enduits gravillonnés décoratifs
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes d'un an
Intitulé du lot: signalisation horizontale et verticale
Numéro du lot: 7
Brève description: signalisation horizontale et verticale
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes de un an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des activités de CMTV et de CME

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale énergétique, règles et moyen mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyen mis en place pour la sécurité
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Energies
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: place des halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 197-557961 (2022-10-07)

Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métropole Traitement et Valorisation et de la société publique locale Chartres Métropole Energies

Valeur totale du marché: 8 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-126573
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-557961
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

les lot no4 et 6 ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite, pour cause d'infructuosité en ce qu'aucune candidature ni aucune offre n'a été présentée, ils seront relancé au moyen d'une consultation sans publicité ni mise en concurrence

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: colas centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 32933888300633
Adresse postale: 11 rue du 19 mars 1962
Commune postale: Le Coudray
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: pinson paysages centre
Numéro d'enregistrement national: 80632033900054
Adresse postale: rd910
Commune postale: Barjouville
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: neovia solutions sas
Numéro d'enregistrement national: 82954324800027
Adresse postale: zac du Plessis Val Vert
Commune postale: Le Pessis Pate
Code postal: 91220
Pays: Essonne 🏙️
Nom: neovia maintenance sas
Numéro d'enregistrement national: 49124354900053
Adresse postale: zac val vert
Commune postale: Le Plessis Pate
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: signature sas
Numéro d'enregistrement national: 96850237700128
Adresse postale: 12-14 rue Louis Blériot Immeuble Sein Way
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Nom du pouvoir adjudicateur: spl Chartres Métropole Energies
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epl
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 043-126573 (2023-02-24)

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