divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métrpole Traitement et Valorisation et de la société publique locale Chartres Métropole Energies
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: chartres Métropole Energies
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Adresse postale: place des halles
Commune postale: Chartres
Personne de contact: Service Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'epic CMTV et de la spl cme”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métrpole Traitement...”
Brève description
divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métrpole Traitement et Valorisation et de la société publique locale Chartres Métropole Energies
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Valeur estimée hors TVA: EUR 14 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers travaux d'entretien et d'amélioration de voirie et de réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des activités de CMTV et de CME
Description du marché: divers travaux d'entretien et d'amélioration de voirie et de réseaux divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois pour une période de un à chaque fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Description des options
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essouchage et finitions espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: essouchage et finitions espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualités environnementale énergétique, règles et moyen mis en place pour la sécurité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour une période de un an à chaque fois
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enrobés projetés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: enrobés projetés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible 2 fois pour une période de 1 an à chaque fois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise en oeuvre d'asphalte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: mise en oeuvre d'asphalte
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Qualités environnementale et énergétique, règles et moyen mis en place pour la sécurité”
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pontage de fissures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pontage de fissures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes de an un
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enduits gravillonnés décoratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: enduits gravillonnés décoratifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes d'un an
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation horizontale et verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: signalisation horizontale et verticale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible deux fois pour des périodes de un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Les montants maximums sont consacrés...”
la présente consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Les montants maximums sont consacrés à l'acte d'engagement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 197-557961 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: spl Chartres Métropole Energies
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epl
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métropole Traitement...”
Brève description
divers travaux de voirie réseaux divers et travaux associés pour le compte de l'établissement public industriel et commercial Chartres Métropole Traitement et Valorisation et de la société publique locale Chartres Métropole Energies
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-557961
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: divers travaux d'entretien et d'amélioration de voirie et de réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: colas centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 32933888300633
Adresse postale: 11 rue du 19 mars 1962
Commune postale: Le Coudray
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: essouchage et finitions espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson paysages centre
Numéro d'enregistrement national: 80632033900054
Adresse postale: rd910
Commune postale: Barjouville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: enrobés projetés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: neovia solutions sas
Numéro d'enregistrement national: 82954324800027
Adresse postale: zac du Plessis Val Vert
Commune postale: Le Pessis Pate
Code postal: 91220
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: mise en oeuvre d'asphalte
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2023004
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pontage de fissures
Nom et adresse du contractant
Nom: neovia maintenance sas
Numéro d'enregistrement national: 49124354900053
Adresse postale: zac val vert
Commune postale: Le Plessis Pate
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: enduits gravillonnés décoratifs
7️⃣
Numéro de contrat: 2023005
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: signalisation horizontale et verticale
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: signature sas
Numéro d'enregistrement national: 96850237700128
Adresse postale: 12-14 rue Louis Blériot Immeuble Sein Way
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“les lot no4 et 6 ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite, pour cause d'infructuosité en ce qu'aucune candidature ni aucune offre n'a été présentée,...”
les lot no4 et 6 ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite, pour cause d'infructuosité en ce qu'aucune candidature ni aucune offre n'a été présentée, ils seront relancé au moyen d'une consultation sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 043-126573 (2023-02-24)