dispositifs medicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation - 2022

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

la présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du Ght10 BASM de dispositifs médicaux et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 9 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-24 Avis de marché
2022-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Numéro de référence: NESTI_2022
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du Ght10 BASM de dispositifs médicaux et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 9 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux universitaires de strasbourg
Adresse postale: hôpitaux universitaires de strasbourg 1 place de l'hôpital Bp426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date limite de soumission: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-108480
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
l'Appel d'offres fera l'objet d'essais APRES la publication, se référer au RC pour en connaître les conditions.un Webinaire sera organisé, votre présence est fortement conseillée, voir détails dans le RC page 8

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: dispositifs medicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation - 2022
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:
les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 01/07/2022 au 30/06/2023 reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30/06/2026

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Universitaire de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital BP 426
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pharmacie - Pôle logistique - A l'attention de Mme Alina SARBULOV pour les renseignements administratifs/ A l'attention de Mme Sandra WISNIEWSKI pour les renseignements techniques.
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision derejet de la candidature ou de l'offre.- soit de la jurisprudence du CE du 04/04/2014, Département Tarn-Et-Garonne (REQ no358994) dans undélai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'unedemande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative
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Source: OJS 2022/S 042-108480 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 572961.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427211
Se réfère à l'avis: 2022/S 042-108480
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
en application des articles R 2124-1, R 2121-3, R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 et R 2162-14, du code de la Commande Publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 01/07/2022 au 30/06/2023 reconductible 3 fois un an soit jusqu'au 30/06/2026.Lots infructueux : 3-9lots sans suite : 6
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence economique en %
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom: cmt wenger
Adresse postale: 19 rue des Frères Lumières BP 28078
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 184 320 EUR 💰
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 388641.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2022/S 150-427211 (2022-08-01)