l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: désherbage de la voirie et des espaces publics associés
2022-Fcs-Acp-0220
Produits/services: Services de désherbage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 2
communes de Fontanil-Cornillon - mont-Saint-Martin - proveysieux - quaix-En-Chartreuse - saint-Egrève - saint-Martin-Le-Vinoux”
Description du marché
secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 2
communes de Fontanil-Cornillon - mont-Saint-Martin - proveysieux - quaix-En-Chartreuse - saint-Egrève - saint-Martin-Le-Vinoux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre peut-être reconduit par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre peut-être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est Sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“ecteur Nord-Est Sous-Secteur 2
communes de Gières, Meylan, Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas, Saint Martin d?hères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud Sous-Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Sud Sous-Secteur 1
commune d?echirolles, Claix, Le Pont-De -Claix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud Sous-Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“secteur Grand Sud Sous-Secteur 2
communes de Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Vaulanaveys-Le-Bas,...”
Description du marché
secteur Grand Sud Sous-Secteur 2
communes de Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Vaulanaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vizille
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 1 - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 1
Communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est Sous-Secteur 1 - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“secteur Nord-Est Sous-Secteur 1
Communes de Corenc, Domène, Murianette, La Tronche, Venon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud Sous-Secteur 1 - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“secteur Grand Sud Sous-Secteur 1
Communes de Champ-Sur-Drac, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers,...”
Description du marché
secteur Grand Sud Sous-Secteur 1
Communes de Champ-Sur-Drac, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Varces-Allières-Et-Risset, Vif, Champagnier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud Sous-Secteur 2 - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“secteur Sud Sous-Secteur 2
communes de Bresson - brié-Et-Angonnes - eybens - herbeys - poisat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-17
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 112-315715 (2022-06-08)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 112-315715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022579
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 2
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022580
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Nord-Est Sous-Secteur 2
Nom et adresse du contractant
Nom: espaces Verts Du Dauphine
Adresse postale: 1 Rue Georges Perec
Commune postale: Saint-Martin D'Heres
Code postal: 38400
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022581
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Sud Sous-Secteur 1
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde - agence de Grenoble
Adresse postale: 15 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022582
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Grand Sud Sous-Secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022583
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Nord-Ouest Sous-Secteur 1 - marché réservé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mfi ssam chantier d insertion
Adresse postale: 34 Av Jean Jaures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022584
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: secteur Nord-Est Sous-Secteur 1 - marché réservé
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l Association De Chantiers Espaces Verts
Adresse postale: 2 Rue Jules Ferry
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022585
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: secteur Grand Sud Sous-Secteur 1 - marché réservé
Nom et adresse du contractant
Nom: association
Adresse postale: 3 Rue Du Cotentin
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022586
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: secteur Sud Sous-Secteur 2 - marché réservé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Source: OJS 2022/S 206-588498 (2022-10-20)