l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Déneigement des voiries et stationnements publics sur les sites suivants : Station d'aime 2000, Station de Montalbert, Villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland, Ville d'aime, villages de Villette et Tessens et communes déléguées de Granier et Montgirod sur le territoire de la Commune d'aime-la-plagne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“déneigement des voies et stationnements publics - hiver 2022 / 2023 (Renouvelable 3 fois)
2022-Se-030”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Déneigement des voiries et stationnements publics sur les sites suivants : Station d'aime 2000, Station de Montalbert, Villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland, Ville d'aime, villages de Villette et Tessens et communes déléguées de Granier et Montgirod sur le territoire de la Commune d'aime-la-plagne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: station d'aime 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble de la Commune d'aime-la-plagne 73210 - aime La Plagne
Description du marché: station d'aime 2000
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: voir Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: station de Montalbert
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: station de Montalbert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fraisage sur l'ensemble du territoire de la commune d'aime-la-plagne (hors stations d'aime 2000 et de Montalbert)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fraisage sur l'ensemble du territoire de la commune d'aime-la-plagne (hors stations d'aime 2000 et de Montalbert)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: village de Granier / La Thuile
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: village de Granier / La Thuile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: village de Montgirod
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: village de Montgirod
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 095-262571 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble de la Commune d'aime-la-plagne 73210 Aime La Plagne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 095-262571
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: station d'aime 2000
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: trans' Loc Alain Bouzon Et Fils
Adresse postale: ld Les Iles
Commune postale: Aime-la-Plagne
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 88 750 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: station de Montalbert
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Tp
Adresse postale: 105 Che Des Seigneurs
Commune postale: La Bathie
Code postal: 73540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fraisage sur l'ensemble du territoire de la commune d'aime-la-plagne (hors stations d'aime 2000 et de Montalbert)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: village de Granier / La Thuile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022se030-06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: village de Montgirod
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Chavoutier Loic
Adresse postale: 307 Fg De La Madeleine
Commune postale: Moutiers
Code postal: 73600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2022/S 162-461867 (2022-08-19)