1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances securisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: ordonnances securisees
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale allant du 01 janvier 2023 ou à compter de la date de notification si postérieure, et jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale allant du 01 janvier 2023 ou à compter de la date de notification si postérieure, et jusqu'au 31 décembre 2024. Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur. La date de fin d'exécution est fixée au 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnanciers a spirales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ordonnanciers a spirales
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et imprimes administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: registres et imprimes administratifs
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et imprimes naissances et deces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: registres et imprimes naissances et deces
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et imprimes medicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: registres et imprimes medicaux
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“imprimes professions de sante : infirmier(e), aide-soignant(e) et ambulancier(e)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“imprimes professions de sante : infirmier(e), aide-soignant(e) et ambulancier(e)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimes profession de sante : PUERICULTRICE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: imprimes profession de sante : PUERICULTRICE
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et imprimes securite et dechets
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: registres et imprimes securite et dechets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot 1 ordonnances sécurisées, une attestation de conformité telle qu'une attestation délivrée par l'afnor, devra être produite à l'appui de l'offre”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
13:45 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en fonction des besoins
Informations complémentaires
“pour la présente consultation, il est demandé des échantillons pour le lot 1 ordonnances securisees (cf. Article 11 du règlement de la consultation).pour le...”
pour la présente consultation, il est demandé des échantillons pour le lot 1 ordonnances securisees (cf. Article 11 du règlement de la consultation).pour le lot1-ordonnances sécurisées, une attestation de conformité telle qu'une attestation délivrée par l'afnor, devra être produite à l'appui de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 0240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 0240994658 📠
Source: OJS 2022/S 205-584080 (2022-10-19)