Consultation pour la fourniture et la pose de deux (2) portions de réseaux de chauffage urbain sur Villeurbanne et Vaulx en Velin. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création de deux portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole”
Produits/services: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Brève description:
“Consultation pour la fourniture et la pose de deux (2) portions de réseaux de chauffage urbain sur Villeurbanne et Vaulx en Velin. Le marché comprendra la...”
Brève description
Consultation pour la fourniture et la pose de deux (2) portions de réseaux de chauffage urbain sur Villeurbanne et Vaulx en Velin. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder Villeurbanne phase 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon - Bron
Description du marché:
“Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne, d'une longueur...”
Description du marché
Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 2200 mètres en DN350 environ et une longueur approximative de 100mètres du DN65 au DN200 environ.Le marché comprend la tranche ferme ci-avant visée ainsi qu'une tranche optionnelle portant sur la réalisation d'un fonçage de 30 mètres environ.Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitive.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacités professionnelles; techniques; financières et économiques appréciées selon les modalités définies par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage : 01/10/22. La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/10/22. La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tube pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder Carré de Soie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon - Feeder Carré de Soie
Description du marché:
“Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne et Vaulx en...”
Description du marché
Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne et Vaulx en Velin, d'une longueur approximative de 3300 mètres en DN350, 450 et 500 environ et une longueur approximative de 100mètres du DN65 au DN200 environ.Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitive.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Description
Durée de l'accord: 20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat (exemple : extrait KBIS) ;
- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit :
1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ;
2. produire pour l'opérateur économique concerné :
a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ;
b. pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra faire application des articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois dernières années ;
- Attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC) pour les montants de garanties précisés ci-dessous ;
- Attestation d'assurance décennale ou Lettre d'engagement de l'assureur comme précisé ci-dessous.
“- Chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années :
o Pour le Lot 1 : deux (2) fois la valeur du lot 1, soit 8 millions d'euros.
o Pour...”
- Chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années :
o Pour le Lot 1 : deux (2) fois la valeur du lot 1, soit 8 millions d'euros.
o Pour le Lot 2 : deux (2) fois la valeur du lot 2, soit 12,8 millions d'euros.
o Pour une réponse aux deux lots : deux (2) fois la valeur du lot 2
- Assurance de responsabilité décennale (pour tous les lots) : production SOIT d'une attestation d'assurance décennale couvrant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant article L.243-1-1 du code des assurances, et présentant un montant de garanties en dommages matériels correspondant à la valeur de chaque lot, ou du lot le plus important pour lequel l'entreprise présente sa candidature ; ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre d'engagement d'un assureur attestant de la capacité de l'entreprise à souscrire en cas d'attribution du marché une assurance décennale garantissant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance et pour un montant de garanties conforme aux montants précités.
- Assurance de Responsabilité Civile (RC) (pour tous les lots) : Garanties minimales avant et après réception : 4.5 millions d'euros par sinistre et par an pour les dommages matériels, et 1 000 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Dans l'éventualité où l'option fonçage du lot 1 serait retenue, il est demandé au candidat ou à l'un de ses sous-traitant(s) déclaré(s) de produire des assurances RC et RD qui couvrent ce type d'activité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Indication des...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'installation.
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques adéquats avec les missions exercées ;Attester de la fourniture de tubes...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané d'entreprises solidaire, avec mandataire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R2122-7 du Code de la commande publique
La procédure...”
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R2122-7 du Code de la commande publique
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée.
La remise des candidatures sur la plateforme emarchepublics.com est OBLIGATOIRE et nécessite
OBLIGATOIREMENT dès le stade de la candidature l'utilisation d'un certificat de signature électronique
conforme aux spécifications techniques et réglementaires en cours de validité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 022-055972 (2022-01-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30)
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 022-055972
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché portant sur la création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder...”
Titre
Marché portant sur la création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder Villeurbanne phase 3
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Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Isoplus france
Numéro d'enregistrement national: 523 255 412 00018
Adresse postale: 44 chemin de Cogny
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@isoplus-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.isoplus-france.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: Serpollet
Numéro d'enregistrement national: 958 506 289 00023
Adresse postale: 2 chemin du Génie
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Courrier électronique: marches.serpollet@serpollet.com📧
URL: https://www.serfim.com/entreprise/serpollet/🌏
Nom: Albertazzi
Numéro d'enregistrement national: 973 507 353 00025
Adresse postale: 118 rue de Charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Courrier électronique: albertazzi@serfim-eau.fr📧
URL: https://www.serfim.com/entreprise/albertazzi/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marché portant sur la création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder...”
Titre
Marché portant sur la création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole - Feeder Vaulx en Velin Carré de Soie
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wannitube
Numéro d'enregistrement national: 400 024 634 00190
Adresse postale: 238 Rue des Frères Voisin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Courrier électronique: contact@wannitube.fr📧
URL: http://www.wannitube.fr🌏
Nom: Sogea rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 344 352 448 00510
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin - CS 70 178
Commune postale: Saint priest cedex
Code postal: 69804
Courrier électronique: sogearhone-alpes.lyon@vinciconstruction.fr📧
URL: https://www.sogea-est.fr/🌏
Nom: Razel bec
Numéro d'enregistrement national: 562 136 036 00836
Adresse postale: 9 allée Général Benoist CS 10024
Commune postale: Bron cedex
Code postal: 69673
Courrier électronique: communication@razel-bec.fayat.com📧
URL: https://www.razel-bec.com/fr🌏
Nom: Moulin btp
Numéro d'enregistrement national: 413 838 830 000 11
Adresse postale: 38, PETITE RUE DE LA PLAINE CS 13004
Commune postale: Bourgoin jallieu cedex
Code postal: 38307
Courrier électronique: contact@moulin-btp.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: https://www.moulin-btp.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2022/S 169-479976 (2022-08-30)