L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: Mar827/1
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Pas-de-Calais🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707063
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
Source: OJS 2022/S 245-707063 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-044164
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707063
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2023/S 016-044164 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 16 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233502
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Dates de notification des marchés : 24 mars 2023 pour le lot 2 et 27 mars 2023 pour les lots 1 et 3. La valeur totale du marché correspond aux montants...”
Dates de notification des marchés : 24 mars 2023 pour le lot 2 et 27 mars 2023 pour les lots 1 et 3. La valeur totale du marché correspond aux montants maximums pour les 3 lots sur les 4 années de marchés. Les montants repris ci-dessus pour chaque lot sont ceux du Dpgf pour les 4 années de marchés. les marchés sont des accords cadre à bons de commande, avec maxi, pour la partie "prestations" et des marchés à prix global forfaitaire pour la partie "redevance annuelle". La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 077-233502 (2023-04-14)