Objet Champ d'application du marché
Titre:
“construction du pole esthetique coiffure et amenagement des espaces liberes au lycee perrin-goussier a reze (44)
44NA-17D01594-TRX”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description:
“construction du pole esthetique coiffure et amenagement des espaces liberes au lycee perrin-goussier a reze (44)” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd Terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: vrd Terrassement
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 1 :- prestation supplémentaire éventuelles no1 : Gestion des enrobés amiantés si découvertes - prestation supplémentaire éventuelles n2: Gestion des réseaux EU-EP amiantés si découverte- prestation supplémentaire éventuelles no3: Gestion des terres polluées si découverte - prestation supplémentaire éventuelles no4: matériaux recyclés pour la couche de forme- prestation supplémentaire éventuelles no5: matériaux recyclés pour les granulats de voirie
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi.Le lot 13 est réservé à des structures d'insertion par...”
Informations complémentaires
ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi.Le lot 13 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.La visite des lieux n'est pas obligatoire mais est conseillée et se déroule conformément au règlement de consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fondations / Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Description du marché: fondations / Gros oeuvre
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 2 : - prestation supplémentaire éventuelles no6 : démolition-réalisation du mur de soutènement existant
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente / ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: charpente / ossature bois
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture sèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture sèche
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bardages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: bardages
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries Extérieures
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 6 : - prestation supplémentaire éventuelles no12 : Remplacement des menuiseries extérieures façade Ouest R+3 réhabilitation- prestation supplémentaire éventuelles no13 : Volets roulants à lames bioclimatiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Description du marché: serrurerie
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: menuiseries Intérieures
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie / Cloisons sèches / isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: plâtrerie / Cloisons sèches / isolation
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: revêtement de sols souples
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 10 : - prestation supplémentaire éventuelles no14 : Classement U4p4e3c2 en PVC
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols durs / Faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: revêtements de sols durs / Faïence
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: plafonds suspendus
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peinture
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité Cfo/Cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: electricité Cfo/Cfa
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 15 : - prestation supplémentaire éventuelles no7 : Luminaire type vertigo dans les salles TP coiffure esthétique manucure
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cvc / Plomberie / Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: cvc / Plomberie / Sanitaires
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, au titulaire, un ou plusieurs marchés sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes , définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières :Lot 16 :- prestation supplémentaire éventuelles no8 Chauffage en tout panneaux rayonnants- prestation supplémentaire éventuelles n9: Chauffage en tout radiateurs avec version plinthes pour les salles TP et Hall- prestation supplémentaire éventuelles no10 Remplacement des entrées d'air dans les menuiseries existantes façade Ouest R+3- prestation supplémentaire éventuelles no11 : dépose et repose des radiateurs et des canalisations de chauffage pour permettre le remplacement de l'isolation de la façade ouest R+3
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseurs
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paysage
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: paysage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement.La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte...”
Liste et brève description des conditions
les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement.La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom de l'entreprise mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les informations contenues dans la lettre de candidature.Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché, chaque lot étant considéré comme un marché distinct.Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une avance est accordée au titulaire du marché, sauf renoncement de sa part, si le montant du marché est supérieur à 20 000 euros HTVA et si son délai...”
Conditions d'exécution du contrat
une avance est accordée au titulaire du marché, sauf renoncement de sa part, si le montant du marché est supérieur à 20 000 euros HTVA et si son délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le titulaire s'engage également à produire une garantie à première demande afin d'en garantir le remboursement, suivant les dispositions prévues au Cahier des Clauses Administratives Particulières. Une retenue de garantie sera prélevée sur le montant du marché. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-02
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué - médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bp 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative .- Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative .- Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 230-662401 (2022-11-24)
Informations complémentaires (2022-12-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 230-662401
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-01-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 243-698115 (2022-12-13)