l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: construction de maisons individuelles
20220180
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 76 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s)...”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros-Oeuvre - vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 2.400.000,00 euro(s)...”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 2.400.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.)....”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente Bois - bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture Ardoises - zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture en ardoises📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture Tuiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture en tuiles📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - bardage - zinc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) (H.T.)....”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons Seches - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.500.000,00 euro(s)...”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.500.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chape Liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) (H.T.)....”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chape - carrelage - faience
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage Aerothermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 150.000,00 euro(s) (H.T.)....”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 150.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: escaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 300.000,00 euro(s) (H.T.)....”
Description du marché
le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 300.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures - revêtements De Sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: isolation Combles Perdus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les délais d'exécution des prestations sont fixés par chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Un ordre de service...”
Conditions d'exécution du contrat
les délais d'exécution des prestations sont fixés par chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Un ordre de service général accompagné du bon de commande seront transmis à chaque entrepreneur.L'accord-cadre comprend une clause de réexamen définie par le Ccap
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire d'angers
Adresse postale: rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 122-345790 (2022-06-23)
Informations complémentaires (2022-07-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 122-345790
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-30 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 01/08/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 03/10/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 136-388141 (2022-07-13)