Consultation en groupement de commandes.
accord-cadre exécuté par bons de commande.
attribution séparée pour chaque lots.
groupement de commande (Rivp et filiales Heneo-Hsf)
accord-cadre alloti, à bons de commande avec montant maximal.
lot1 Conception production impression des supports de communication, montant maximal 1 750 000,00 EUR HT - Bons de commande attribués à un Titulaire principal (classé 1er) et un Titulaire stand-by (classé 2ème).
lot2 Réservé Esat = Impression des documents papeterie : cartes de visite et de correspondance, têtes de lettre, enveloppes pour un montant maximal de 250 000,00 EUR HT - Bons de commande attribués à deux Titulaires principaux (classés 1er et 2ème,sans ordre de priorité ni de montant attribué à l'un ou l'autre des Titulaires).
l'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'exécution, lot1 conseil stratégique avec dispositifs et outils de communication pour supports dématérialisées et/ou en impression, le lot2 en impression
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 177751100📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.rivp.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse postale: Régie Immobilière Ville de Paris, 13 Avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/🌏
Nom: Hénéo
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret
Commune postale: Paris
Nom: Habitat Social Francais
Adresse postale: Habitat Social Français, 11-13 Rue de Domrémy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conseil stratégique, dispositifs et outils de communication pour Rivp et filiales
2022ach0003”
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description:
“Consultation en groupement de commandes.
accord-cadre exécuté par bons de commande.
attribution séparée pour chaque lots.
groupement de commande (Rivp et...”
Brève description
Consultation en groupement de commandes.
accord-cadre exécuté par bons de commande.
attribution séparée pour chaque lots.
groupement de commande (Rivp et filiales Heneo-Hsf)
accord-cadre alloti, à bons de commande avec montant maximal.
lot1 Conception production impression des supports de communication, montant maximal 1 750 000,00 EUR HT - Bons de commande attribués à un Titulaire principal (classé 1er) et un Titulaire stand-by (classé 2ème).
lot2 Réservé Esat = Impression des documents papeterie : cartes de visite et de correspondance, têtes de lettre, enveloppes pour un montant maximal de 250 000,00 EUR HT - Bons de commande attribués à deux Titulaires principaux (classés 1er et 2ème,sans ordre de priorité ni de montant attribué à l'un ou l'autre des Titulaires).
l'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'exécution, lot1 conseil stratégique avec dispositifs et outils de communication pour supports dématérialisées et/ou en impression, le lot2 en impression
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conception, production et impression des supports de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au Ccp 75013 - Paris
Description du marché: Conception, production et impression
des supports de communication
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des contrôles qualité et actions mises en place pour assurer la qualité des prestations”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Pondération selon les critres suivants :
lot 01 et lot 2 : Moyens humains, matériels et compétences au regard de l'objet du lot. - 50.0%
lot 01 et lot 2 :...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Pondération selon les critres suivants :
lot 01 et lot 2 : Moyens humains, matériels et compétences au regard de l'objet du lot. - 50.0%
lot 01 et lot 2 : Références de prestations exécutées au regard de l'objet du lot. - 50.0%
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réservé Esat = Impression des documents de papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Réservé Esat = Impression des documents de papeterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)
formulaire Dc1...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)
formulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : URL : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : URL : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (Kbis, statuts, délégation de pouvoirs...)
l'Esat joint l'arrêté préfectoral portant autorisation de création, condition d'attribution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le lot 1 le candidat devra justifier d'un Ca spécifique d'un minimum de 1 000 000,00 EUR HT
un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le lot 1 le candidat devra justifier d'un Ca spécifique d'un minimum de 1 000 000,00 EUR HT
un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l?établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
financement sur fonds propres du Pouvoir adjudicateur
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 055-141004 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 851 549 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-141004
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Conception, production et impression des supports de communication
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bastille
Adresse postale: 42 rue Sedaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 562 506 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Réservé Esat = Impression des documents de papeterie
Date de conclusion du contrat: 2022-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Copiver
Adresse postale: 20, Avenue Edouard Herriot
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272890.43 💰
Source: OJS 2022/S 189-533434 (2022-09-27)