confection et fourniture d'effets d'habillement pour le Groupement Environnement Habillement - accord-Cadre de tuilage

Office français de la biodiversité

l'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillements pour le Groupement Environnement Habillement - accord-Cadre de tuilage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-01 Avis de marché
2022-07-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2022-22
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillements pour le Groupement Environnement Habillement - accord-Cadre de tuilage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://ofb.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364053
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 895 000 euro(s) HT, tous lots confondus et pour l'ensemble des membres du groupement Le montant maximum du présent lot est indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: pantalon de terrain été
Numéro du lot: 1
Brève description: pantalon de terrain été
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 895 000 euro(s) HT, tous lots confondus et pour l'ensemble des membres du groupement Le montant maximum du présent lot est indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation
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Intitulé du lot: pantalon intersaison
Numéro du lot: 2
Brève description: pantalon intersaison
Intitulé du lot: polo manches longues
Numéro du lot: 3
Brève description: polo manches longues
Intitulé du lot: polo manches courtes
Numéro du lot: 4
Brève description: polo manches courtes
Intitulé du lot: pull de terrain
Numéro du lot: 5
Brève description: pull de terrain
Intitulé du lot: veste de terrain chaude
Numéro du lot: 6
Brève description: veste de terrain chaude
Intitulé du lot: veste de terrain intersaison
Numéro du lot: 7
Brève description: veste de terrain intersaison
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et/ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres via le bouton " Poser une question " de la plateforme dématérialisation :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome (recherche avancée par la référence dela consultation numéro 2022-22). Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront communiquées à l'ensemble des candidats identifiés ayant retiré le dossier via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr), au plus tard trois (3) jours avant la date limite de réception des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 128-364053 (2022-07-01)
Informations complémentaires (2022-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pull-overs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406338
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-364053
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2022/S 142-406338 (2022-07-21)
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