Objet Champ d'application du marché
Titre:
“confection et fourniture d'effets d'habillement pour le Groupement Environnement Habillement - accord-Cadre de tuilage
2022-22”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillements pour le Groupement Environnement Habillement - accord-Cadre de tuilage” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon de terrain été
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Pantalons📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché: pantalon de terrain été
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 895 000 euro(s) HT, tous lots confondus et pour l'ensemble des membres du...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 895 000 euro(s) HT, tous lots confondus et pour l'ensemble des membres du groupement Le montant maximum du présent lot est indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon intersaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pantalon intersaison
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polo manches longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises polo📦
Description du marché: polo manches longues
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polo manches courtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: polo manches courtes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pull de terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pull-overs📦
Description du marché: pull de terrain
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veste de terrain chaude
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Vestes📦
Description du marché: veste de terrain chaude
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veste de terrain intersaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: veste de terrain intersaison
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-13
09:00 📅
“pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et/ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les...”
pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et/ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres via le bouton " Poser une question " de la plateforme dématérialisation :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome (recherche avancée par la référence dela consultation numéro 2022-22). Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront communiquées à l'ensemble des candidats identifiés ayant retiré le dossier via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr), au plus tard trois (3) jours avant la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2022/S 128-364053 (2022-07-01)
Informations complémentaires (2022-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 128-364053
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-13 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-30 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 142-406338 (2022-07-21)