Objet Champ d'application du marché
Titre:
“confection et fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires pour le Groupement Environnement Habillement
2022-06”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillements et d'accessoires pour le Groupement Environnement Habillement” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandeau polaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché: bandeau polaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-05 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une première période qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023 et est reconductible trois (3) fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une première période qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023 et est reconductible trois (3) fois par période d'une (1) année, d'une manière tacite
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bonnet marin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: bonnet marin
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bonnet technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bonnet technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tour de cou multi-usage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: tour de cou multi-usage
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cagoule
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cagoule
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tour de cou polaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: tour de cou polaire
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: calot
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: calot
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: casquette marin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: casquette marin
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ceinture cuir
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: ceinture cuir
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ceinture toile
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: ceinture toile
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussette de ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: chaussette de ville
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussettes basses été
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: chaussettes basses été
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussettes hautes hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: chaussettes hautes hiver
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chemise manches longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: chemise manches longues
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chemisette
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: chemisette
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cravate noire
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: cravate noire
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince à cravate
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: pince à cravate
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble ciré
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: ensemble ciré
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gant chaud hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: gant chaud hiver
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gant léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: gant léger
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon administratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: pantalon administratif
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon de terrain été
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: pantalon de terrain été
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon de terrain hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: pantalon de terrain hiver
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon fuseau intersaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: pantalon fuseau intersaison
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon intersaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: pantalon intersaison
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pantalon technique rando à bretelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: pantalon technique rando à bretelles
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: short
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: short
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polo manches courtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: polo manches courtes
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polo manches longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: polo manches longues
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polo technique manches longues col zippé
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: polo technique manches longues col zippé
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poncho
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: poncho
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pull administratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: pull administratif
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pull de terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: pull de terrain
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirt technique manches longues
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: tee-Shirt technique manches longues
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sous-Vêtement haut et bas thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: sous-Vêtement haut et bas thermique
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sur-Pantalon léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: sur-Pantalon léger
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirt coton
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: tee-Shirt coton
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirt technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: tee-Shirt technique
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: doudoune
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: doudoune
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gilet duvet sans manche
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: gilet duvet sans manche
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parka
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: parka
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veste inter-saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: veste inter-saison
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veste de terrain chaude
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: veste de terrain chaude
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veste technique légère
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: veste technique légère
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
09:00 📅
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 131 250 euro(s) HT, tous lots et toutes périodes confondus et pour l'ensemble...”
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 131 250 euro(s) HT, tous lots et toutes périodes confondus et pour l'ensemble des membres du groupement. Le montant maximum pour chacun des lots est indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation.Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et/ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres via le bouton " Poser une question " de la plateforme dématérialisation :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome (recherche avancée par la référence dela consultation numéro 2022-06). Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront communiquées à l'ensemble des candidats identifiés ayant retiré le dossier via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr), au plus tard trois (3) jours avant la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2022/S 152-434216 (2022-08-04)