l'Accord-Cadre est conclu à bons de commande pour les prestations à exécuter relative au lot no1.L'accord-cadre est conclu à marchés subséquents pour les prestations de conception graphique des supports de communication relatifs aux lots no2, no3 et no4 dont les besoins seront précisés à la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception Graphique Des Supports De Communication De La Ville De Saint-Jean De Braye
Com-Conception Graphique”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu à bons de commande pour les prestations à exécuter relative au lot no1.L'accord-cadre est conclu à marchés subséquents pour les...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu à bons de commande pour les prestations à exécuter relative au lot no1.L'accord-cadre est conclu à marchés subséquents pour les prestations de conception graphique des supports de communication relatifs aux lots no2, no3 et no4 dont les besoins seront précisés à la survenance du besoin
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maquettage Du Magazine Municipal Regards
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: maquettage Du Magazine Municipal
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a compter de la date de notification pour une période d'1 an.L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, par période de 12 mois, sans...”
Description des renouvellements
a compter de la date de notification pour une période d'1 an.L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite, par période de 12 mois, sans pouvoir excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Vie Associative-Sportive-Culturelle- engagement Republicain Et Attractivite Du Territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Vie Associative, Sportive, Culturelle, Engagement Républicain Et Attractivité Du Territoire”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Développement Du Territoire Et Ville En Transition” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Développement Du Territoire Et Ville En Transition”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Institutionnels Et Des Services A La Population” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“conception Graphique Supports Communication Institutionnels Et Des Services A La Population”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintjeandebraye.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 120-339860 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-339860
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202222016bcr03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maquettage Du Magazine Municipal Regards
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: women & Men
Adresse postale: 8 Rue D'Illiers
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202222017bcr03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Vie Associative-Sportive-Culturelle- engagement Republicain Et Attractivite Du Territoire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: julio Gallegos Design Graphique
Adresse postale: 77 Rue Du Pressoir Neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202222020bcr03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Secteurs Développement Du Territoire Et Ville En Transition” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: connexites
Adresse postale: 5 Imp Emile
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202222021bcr03
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“conception Graphique Supports Communication Institutionnels Et Des Services A La Population” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: agence Des Monstres
Adresse postale: 6 Rue Croix De Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 005-009158 (2023-01-03)