Avis de marché (2022-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de distribution d'eau
Numéro de référence: 22 E 50 SP-DC
Brève description:
“commune de Sailly sur la Lys (Département du Pas de Calais-(62) Rénovation du réseau d'eau potable rue de la Lys” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de distribution d'eau📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de distribution d'eau📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Pas-de-Calais🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-573176
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 600 000,00 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord...”
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 600 000,00 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets.toutefois, il est précisé, à titre indicatif, que le montant des travaux est estimé à 477 378,90 [Montant simulation de commande] euro(s) HT (montant non contractuel)
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Source: OJS 2022/S 201-573176 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091546
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-573176
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“s'Agissant des conditions financières : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 600 000,00 euro(s) (H.T.)....”
s'Agissant des conditions financières : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 600 000,00 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets.s'agissant de la durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de 6 mois, démarrant à la date spécifiée dans le bon de commande ou l'ordre de Service de démarrage des travaux. Il n'y aura pas de reconductions possibles. (Cette durée ne comprend pas la période de préparation du chantier).Période de préparation du chantier : un (1) mois maximum à compter de la date de réception de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux
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Source: OJS 2023/S 031-091546 (2023-02-08)