l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot 3 "Collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux" dans le cadre de la procédure d'appel d'offre "Ao-2022-039 - collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors Dasri pour le Ght Lmfi" publiée au Boamp le 31/03/2022 sous le no22-44919 et au Joue le 31/03/2022 sous le no2022/s065-170519
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors Dasri - déchets dangereux - des établissements du Ght Lmfi
Ao-2022-147”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot 3 "Collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux" dans le cadre de la procédure d'appel d'offre "Ao-2022-039 - collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors Dasri pour le Ght Lmfi" publiée au Boamp le 31/03/2022 sous le no22-44919 et au Joue le 31/03/2022 sous le no2022/s065-170519
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Lille 59037 - lille cedex
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot 3 "Collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets dangereux" dans le cadre de la procédure d'appel d'offre "Ao-2022-039 - collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors Dasri pour le Ght Lmfi" publiée au Boamp le 31/03/2022 sous le no22-44919 et au Joue le 31/03/2022 sous le no2022/s065-170519
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché prend effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2024 pour la période initiale.Aucune clause de garantie financière prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché prend effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/08/2024 pour la période initiale.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu de Lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2022/S 233-670869 (2022-11-28)
Informations complémentaires (2023-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 233-670869
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/01/2023 à 14h00lieu: Chu de Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 20/01/2023 à 14h00lieu: Chu de Lille
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 007-016517 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Lille 59037 Lille cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-670869
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 060-173720 (2023-03-20)