l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Il est reconductible 3 fois pour les lots 1 et 3 par période d'un an chacune.Le montant maximum de commandes pour la période initiale est fixé à :Lot 1 : 120 000 euros HtLot 2 : 24 000 euros HtLot 3 : 40 000 euros HtLot 4 : 24 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.
Avis de marché (2022-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2022006
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Il est...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Il est reconductible 3 fois pour les lots 1 et 3 par période d'un an chacune.Le montant maximum de commandes pour la période initiale est fixé à :Lot 1 : 120 000 euros HtLot 2 : 24 000 euros HtLot 3 : 40 000 euros HtLot 4 : 24 000 euros (H.T.).
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date limite de soumission: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-102513
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Numéro de la consultation : 2022006
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Source: OJS 2022/S 040-102513 (2022-02-21)