collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght) transport et traitement des dasri+ transport et incinération des dis
collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght)
transport et traitement des dechets D'Activites de soins a risques infectieux (dasri) + transport et incinération des pièces anatomiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght) transport et traitement des dasri+ transport et incinération des dis”
Produits/services: Services relatifs aux déchets médicaux📦
Brève description:
“collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght)
transport et traitement des dechets D'Activites de soins a risques...”
Brève description
collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght)
transport et traitement des dechets D'Activites de soins a risques infectieux (dasri) + transport et incinération des pièces anatomiques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de moyens humains et techniques afin de réaliser la collecte interne de l'ensemble de tous les déchets du Centre Hospitalier de Douai...”
Titre
mise à disposition de moyens humains et techniques afin de réaliser la collecte interne de l'ensemble de tous les déchets du Centre Hospitalier de Douai intégrant la traçabilité des déchets collectés
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“mise à disposition de moyens humains et techniques afin de réaliser la collecte interne de l'ensemble de tous les déchets du Centre Hospitalier de Douai...”
Description du marché
mise à disposition de moyens humains et techniques afin de réaliser la collecte interne de l'ensemble de tous les déchets du Centre Hospitalier de Douai intégrant la traçabilité des déchets collectés par service et par jour, la fourniture et l'entretien des conteneurs et conditionnements secondaires, des locaux mis à disposition et un suivi de la prestation avec l'établissement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des Transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour...”
Titre
traitement des Transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre Hospitalier de Douai
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“traitement des Transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour...”
Description du marché
traitement des Transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre Hospitalier de Douai
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et Traitement des déchets industriels spéciaux (Dis) pour le Centre Hospitalier de Douai” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport et Traitement des déchets industriels spéciaux (Dis) pour le Centre Hospitalier de Douai”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et incinération des pièces anatomiques incluant la fourniture d'emballages réglementaires pour le transport pour le Centre Hospitalier de Douai” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport et incinération des pièces anatomiques incluant la fourniture d'emballages réglementaires pour le transport pour le Centre Hospitalier de Douai”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre...”
Titre
transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre Hospitalier de Somain
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre...”
Description du marché
transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri) incluant la fourniture des conteneurs de transport pour le Centre Hospitalier de Somain
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et incinération des pièces anatomiques incluant la fourniture d'emballages réglementaires pour le transport pour le Centre Hospitalier de Somain” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport et incinération des pièces anatomiques incluant la fourniture d'emballages réglementaires pour le transport pour le Centre Hospitalier de Somain”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Document attestant que le candidat entre bien dans le cadre de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique (accord-cadre réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociales et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire (50 %), de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales références des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire des fournitures faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales références des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire des fournitures faisant l'objet du présent marché public (preuve apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 201-572202 (2022-10-13)
Informations complémentaires (2022-11-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“collecte interne de L'Ensemble des dechets du groupement hospitalier de territoire (ght) transport et traitement des dasri+ transport et incinération des dis”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 201-572202
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 18/11/2022 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 18/01/2023 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 223-638008 (2022-11-15)