l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Collecte et traitement des déchets industriels spéciaux produits par les laboratoires de recherche ou d'enseignement et les services généraux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets industriels spéciaux produits par les laboratoires de recherche ou d'enseignement et les services généraux
2022-A047”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Collecte et traitement des déchets industriels spéciaux produits par les laboratoires de recherche ou d'enseignement et les services généraux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - upsaclay
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: université Paris Saclay 91400 - orsay
Description du marché: collecte déchets industriels spéciaux - upsaclay
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - uvsq
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: collecte déchets industriels spéciaux - uvsq
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - agroparistech
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: collecte déchets industriels spéciaux - agroparistech
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-05
11:40 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-06
00:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2022/S 109-308128 (2022-06-03)
Informations complémentaires (2022-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“collecte et traitement des déchets industriels spéciaux produits par les laboratoires de recherche ou d'enseignement et les services généraux”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 109-308128
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: Date limite de reception des offres : 5 juillet à 11:40
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de reception des offres : 5 juillet à 12:00
Source: OJS 2022/S 116-327752 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: université Paris Saclay 91400 Orsay
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-308128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1007
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - upsaclay
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: triadis Services Sas
Adresse postale: 49 Avenue Des Grenots
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1008
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - uvsq
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1009
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: collecte déchets industriels spéciaux - agroparistech
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Rr Iws Chemicals
Adresse postale: 18 Route Du Bassin no6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 204-581277 (2022-10-17)