collecte et traitement des déchets du Centre Hospitalier Métropole Savoie

GHT Savoie-Belley

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Suez RV Centre Est
• Trialp

Qui ?

• GHT Savoie-Belley

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-21	Avis de marché
2022-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 2022_fcs_0028
Brève description: collecte et traitement des déchets du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Date de début: 2022-11-02 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406568
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Cette nouvelle procédure est initiée à la suite de la décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente consultation (lots 1 et 6) avis no 2022/s 068-180560

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: collecte Déchets assimilés aux ordures ménagères et les emballages plastiques du Chms
Numéro du lot: 01
Brève description:

collecte déchets assimilés aux ordures ménagères et les emballages plastiques du Chms

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description des renouvellements: cf. Règlement de la consultation
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: traitement Déchets assimilés aux ordures ménagères et les emballages plastiques du Chms
Numéro du lot: 02
Brève description:

traitement Déchets assimilés aux ordures ménagères et les emballages plastiques du Chms

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte et traitement du carton
Numéro du lot: 03
Brève description: collecte et traitement du carton
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chms Site de Chambérysite d'aix les Bains 73000 - chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Lieu: chambery

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 142-406568 (2022-07-21)

Avis d'attribution de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 458 770 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-597702
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-406568
Numéro JO-S: 209

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chms Site de Chambérysite d'aix les Bains 73000 Chambéry

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: trialp
Adresse postale: 928 Avenue de la houille blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 142 600 EUR 💰
Nom: suez Rv Centre Est
Adresse postale: l Ile Gabourd
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 275 400 EUR 💰
40 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 209-597702 (2022-10-24)

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